Vie associative de Montbard

Listes des associations de Montbard

NB : il est possible que ces listes ne soient pas toujours à jour en raison des nombreux mouvements dans les associations dont nous ne sommes pas au courant. Si vous êtes une associations et que votre nom de figure pas ou est incorrect, n'hésitez pas à nous le signaler via le formulaire de contact.

Prêt d'un minibus

La Ville de Montbard propose aux associations à but non lucratif, ayant leur siège à Montbard, 2 véhicules capables de transporter 9 personnes, dont le conducteur.

Cette utilisation est effectuée pour des déplacements en lien avec leur activité durant les fins de semaines. En aucune manière, elle ne peut être faite en concurrence avec l’activité des taxis et des transports publics.

L'utilisation de ces véhicules se fait selon les conditions suivantes :

  • l’utilisateur est soumis aux règles générales du code de la route
  • le chauffeur est âgé de plus de 21 ans et doit justifier de sa qualité de membre au sein de l’association en joignant une copie de sa carte d’adhésion
  • le chauffeur a obtenu son permis de conduire depuis plus de trois ans (en cas de permis délivré après conduite accompagnée –AAC-, ce délai est réduit à deux ans)
  • une photocopie du permis de conduire de tous les chauffeurs éventuels sera demandée avec le formulaire de réservation joint à la présente convention ainsi qu’une attestation de responsabilité civile pour le (ou les) conducteur(s)
  • l’association sera tenue de s’assurer elle-même pour la durée d’emprunt du véhicule et fournir une attestation
  • tout chauffeur n’ayant pas fourni les pièces demandées ne pourra utiliser le véhicule
  • les déplacements s’effectuent sur le périmètre de la région Bourgogne et sur dérogation si au-delà
  • le véhicule devra impérativement être restitué avec le plein de carburant et en l’état. Il est interdit de fumer, boire ou manger dans le véhicule
  • en cas de non - respect des engagements (véhicule sale, kilométrage sans rapport avec le trajet annoncé, plein non effectué) l’association se verrait refuser un nouveau prêt.

L’association sera chargée de rendre le véhicule avec le plein de carburant fait.

Une convention de prêt doit être remplie par l'emprunteur et signé par le Maire : télécharger la convention

Prêt de matériel

La Ville de Montbard propose de mettre à disposition, en fonction des disponibilité, du matériel pour les associations, entreprises ou particuliers.

Les demandes sont à formuler au mois 1 mois avant l'évènement.

Télécharger le formulaire de demande de prêt de matériel