Montbard, cité de Buffon
  • Arrêtés du Maire

Arrêtés du Maire

 

N° arrêté
 Objet de l'arrêté
 Date de publication
2023.01 Arrêté de mise en sécurité Notifié à l'intéressé
 2023.02 Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail - année 2023 04/01/2023
 2023.03 Levée interdiction d'utilisation des terrains du complexe sportif Saint Roch  03/01/2023
 2023.04 Numérotation de voirie - Impasse des Sources  09/01/2023
 2023.05 Règlementation de la circulation - RD 905 - à compter du 9/01/2023  09/01/2023
2023.06 Occupation du domaine public en raison de travaux - 8 rue E.Guillaume - du 16 au 23 janvier 2023 12/01/2023
2023.07 Occupation du domaine public en raison de travaux - 4bis Route de Chatillon - le mardi 24 janvier 2023 12/01/2023
2023.08 Interdiction de circulation et de stationnement - Rue de la Liberté (à partir de la rue des Fossées) et Rue E.Guillaume - du 23/01/2023 au 31/07/2023 13/01/2023
2023.09 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE  -
2023.10 Interdiction de stationner - devant le n°16 rue d'Abrantès - du 16 au 21 janvier 2023 23/01/2023
2023.11 Occupation du domaine public en raison de travaux - 4bis route de Châtillon - du 24 au 27 janvier 2023 23/01/2023
2023.12 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manisfestation - Jeudi 19 janvier 2023 à partir de 15h 19/01/2023
2023.13 Restriction de voirie - au niveau du 5 rue d'Abrantès - du 17 janvier au 17 février 2023 23/01/2023
2023.14 Interdiction de stationner - 21 rue E.GUILLAUME en raison de travaux - du 17 au 20 janvier 2023 19/01/2023
2023.15 Arrêté de mise en sécurité Notifié à l'intéressé
2023.16 Arrêté de mise en sécurité Notifié à l'intéressé
2023.17 Interdiction partielle de stationner - sur une partie des rues A.DEBUSSY, CARNOT, Av Mar. LECLERC, Cité de la Marne - du 23 janvier au 24 février 2023 27/01/2023
2023.18 Interdiction de stationner - sur 2 emplacements de parking de la MJC - 5 Av Mar. De Lattre de Tassigny - du 1er février au 10 mars 2023 27/01/2023
2023.19 Interdiction de stationner - sur 2 emplacements de parking Place Gambetta - Jeudi 16 février 2023 de 10h à 18h 27/01/2023
2023.20 Autorisation de travaux - mise en conformité aux règles d'accessibilité d'un commerce Notifié à l'intéressé
2023.21 Intercition de stationner en raison d'un déménagement - sur 2 emplacements - 5 Passage A.FRANCE - lundi 30 et mardi 31 janvier  30/01/2023
2023.22 Interdiction de circuler et de stationner en raison de travaux - n°52 et 92 rue du FAUBOURG - lundi 6 février de 8h30 à 16h30 30/01/2023
2023.23 Interdiction de circuler et de stationner en raison de travaux - Place J. GARCIA - le vendredi 3 février 2023 de 8h à 18h 30/01/2023
2023.24 Autorisation d'installer un échafaudage - au droit du 13 rue E.PIOT - du lundi 6 février au mercredi 8 février inclus 30/01/2023
2023.25 Circulation et stationnement réglementés en raison d'un manifestation - Mardi 31 janvier 2023 à partir de 15h 27/01/2023
2023.26 Interdiction d'utilisation du terrain annexe et du terrain d'honneur - complexe sportif Saint Roch - à compter du 27/01/2023 27/01/2023
2023.27 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement d'un food-truck - parking MJC 5 Av. Mar. DE LATTRE DE TASSIGNY 03/02/2023
2023.28 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Gare SNFC - mercredi 15 février 2023 de 14h à 16h15 03/02/2023
2023.29 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur - vendredi 17 février 2023 de 14h à 16h15 03/02/2023
2023.30 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - lundi 27 février 2023 de 14h à 16h15  03/02/2023
2023.31 Réglementation de la circulation - RD 905 - à compter du 30/01/2023 pour une durée de 45 jours (annule et remplace arrêté 2023.05) 30/01/2023
2023.32 Circulation et stationnement réglementés en raison d'un manifestation - Mardi 7 février 2023 à partir de 15h 09/02/2023
2023.33 Interdiction d'accès au trottoir - Place du Champs de Foire - du lundi 13 au lundi 20 février 2023 - Visualiser le plan 09/02/2023
2023.34 Levée d'interdiction d'utilisation du terrain annexe et du terrain d'honneur - complexe sportif Saint Roch - à compter du 09/02/2023 09/02/2023
2023.35 Interdiction de stationner sur 2 emplacements en raison d'un déménagement - 7 passage Anatole France - le samedi 11 et dimanche 12 février 2023 09/02/2023
2023.36 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Samedi 11 février 2023 à partir de 10h 10/02/2023
2023.37 Interdiction de stationner en rasion de travaux - sur 2 emplacements - 2 rue G.LOYE - le mercredi 15 février 2023 14/02/2023
2023.38 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Jeudi 16 février 2023 à partir de 15h 14/02/2023
2023.39 Autorisation de poursuite d'activité d'un commerce Notifié à l'intéressé 
2023.40 Autorisation de poursuite d'activité d'un commerce Notifié à l'intéressé 
2023.41 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement  Notifié à l'intéressé
2023.42 Autorisation de poursuite d'activité d'un commerce  Notifié à l'intéressé
2023.43 Interdiction de stationner - au droit du 7 Passage A. FRANCE - Jeudi 16 mars 2023 27/02/2023
2023.44 Restriction de voirie - au niveau du 5 rue d'Abrantès - du 6 au 24 mars 2023 (annule et remplace arrêté 2023.13) 27/02/2023
2023.45 Circulation réglementée - en raison de travaux - Route de Nogent - du lundi 20 au vendredi 24 mars 2023 02/03/2023
2023.46 Interdiction de stationner en raison de travaux - sur 3 emplacements - Passage A.FRANCE et sur 3 emplacements - Parking Vicq d'Azyr - du mercredi 1er au mercredi 15 mars 2023 02/03/2023
2023.47 Alignement de voies - Rue P.LANGEVIN - rue A.CARRE - rue de l'Arquebuse 02/03/2023
2023.48 Interdiction de stationner en raison de travaux - Parking H.VINCENOT - proche de l'entrée METAL DÉPLOYÉ - du 1er mars au 30 avril 2023 06/03/2023
2023.49 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Mardi 7 mars 2023 à partir de 15h 06/03/2023
2023.50 Occupation du domaine public en raison de travaux - au droit du 35 rue du Faubourg - Mercredi 8 mars 2023 - Limitation de vitesse à 30km/h et stationnement des poids-lourds interdit Rue du Faubourg 06/03/2023
2023.51 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - mardi 28 mars de 9h à 16h 09/03/2023
2023.52 Règlement de la Chasse aux oeufs - dimanche 9 avril 2023 09/03/2023
2023.53 Campagne de régulation des corbeaux - 1er mars au 31 mai 2023 09/03/2023
2023.54 Circulation interdite au droit du carrefour rue de la Liberté/rue des Fossées - en raison de travaux - mercredi 8 au jeudi 9 mars 2023  09/03/2023
2023.55 Autorisation d'installer un échafaudage - en raison de travaux - 2 allée de Corcelotte - du lundi 13 mars au samedi 8 avril 2023 13/03/2023
2023.56 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Samedi 11 mars 2023 à partir de 10h 13/03/2023
2023.57 Circulation et stationnement interdits - Place A.GIBEZ - le samedi 11 mars 2023 de 7h à 14h 13/03/2023
2023.58 Circulation interdite - en raison d'évènement - Allée Clémenceau et Place du 11 novembre - dimanche 9 avril 2023 de 13h à 19h 13/03/2023
2023.59 Stationnement interdit - en raison d'un déménagement - le mardi 21 mars 2023 14/03/2023
2023.60 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Mercredi 15 mars 2023 à partir de 15h 14/03/2023
2023.61 Modification du règlement intérieur de la Ludothèque à compter du 17 mars 2023 17/03/2023
2023.62 Occupation du domaine public - Installation de manèges et jeux - Place J.JAURES - du 20 février au 20 mars 2023 23/03/2023
2023.63 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Jeudi 23 mars 2023 à partir de 13h 23/03/2023
2023.64 Occupation du domaine public - en raison de travaux - stationnement et circulation des piétons interdits - 125 rue de la Fontaine d'Argent - du 2 mai au 2 juillet 2023 30/03/2023 
2023.65 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Mardi 28 mars 2023 à partir de 15h 27/03/2023
2023.66 Interdiction d'accès piétons - en raison de travaux - Place du Champs de Foire - du 27 mars au 3 avril 2023 30/03/2023
2023.67 Stationnement interdit - en raison d'entretien - places de parking rue E.Piot et rue Benjamin Guérard - à partir du 30 mars 2023 - pendant 15 jours 30/03/2023
2023.68 Circulation sur 1 voie - en raison de travaux - Route de Châtillon - du 7 au 12 avril 2023  04/04/2023
2023.69 Circulation sur 1 voie - en raison de travaux - Rue F.Debussy - du 10 au 15 avril 2023 - Vitesse limitée à 30km/h 06/04/2023
2023.70 Stationnement interdit au croisement Rue d'Abrantès/rue Carnot - en raison de travaux - le mercredi 12 avril de 8h à 16h 06/04/2023
2023.71 Circulation et stationnement interdits - en raison d'un évènement - Place Gambetta - du samedi 15 avril 2023 à 20h au dimanche 16 avril 2023 à 21h 04/04/2023
2023.72 Stationnement interdit sur 2 emplacements - Place Gambetta - jeudi 20 avril 2023 de 10h à 18h 04/04/2023
 2023.73 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement  Notifié à l'intéressé
2023.74 Autorisation de travaux - mise en conformité des règles d'accessibilité et SSI  Notifié à l'intéressé
2023.75 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Jeudi 6 avril 2023 à partir de 15h 06/04/2023
2023.76 Numérotation de voirie - Place Jacques Garcia  06/04/2023
2023.77 Numérotation de voirie - Rocade Pierre Mendès France  06/04/2023
2023.78 Numérotation de voirie - Rue Michel Servet 06/04/2023
2023.79 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - mardi 11 avril 2023 - de 14h à 15h rue E.Tabarly et de 15h05 à 16h Place Gambetta  06/04/2023
2023.80 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - mercredi 19 avril 2023 - de 13h30 à 16h15 - aux Restos du Coeur 06/04/2023
2023.81 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - jeudi 20 avril 2023 - de 9h à 16h - Gare SNCF  06/04/2023
2023.82 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - vendredi 28 avril 2023 - de 9h à 12h - Marché  06/04/2023
2023.83 Occupation du domaine public - en raison d'un déménagement - 22 rue de la Liberté - à partir du 20 avril 18h jusqu'au 22 avril 2022 18h 17/04/2023
2023.84 Autorisation de fermeture partielle d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.85 Stationnement interdit - en raison de travaux - 92 rue du Faubourg - à partir du 12 avril 17h jusqu'au 13 avril 2023 12h 18/04/2023
2023.86 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE -
2023.87 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Jeudi 13 avril 2023 à partir de 15h 17/04/2023
2023.88 Stationnement interdit - en raison d'une livraison - 39 rue d'Abrantès - du mardi 18 avril 2023 17h au mercredi 19 avril 2023 12h  18/04/2023
2023.89 Occupation du domaine public - installation d'une nacelle - 14A rue Carnot - jeudi 25 mai 2023 de 8h à 12h 18/04/2023
2023.90 Occupation du domaine public - installation du Cirque de Nice - Place Jean Jaurès - du lundi 24 avril 2023 au dimanche 30 avril 2023 18/04/2023
2023.91 Stationnement et circulation interdits - en raison d'un évènement - rue Charles de Gaulle (lundi 1er mai 2023 de 8h à 18h) - Chemin des Larries Clochets et Chemin des Muses (lundi 1er mai 2023 de 15 à 16h) 24/04/2023
2023.92 Stationnement interdit - en raison de travaux - croisement rue d'Abrantès/rue Carnot - mercredi 3 mai 2023 de 8h à 16h 18/04/2023
2023.93 Circulation alternée - en raison de travaux - sur la RD905 au droit du 34A - du 19 au 20 avril 2023 24/04/2023
2023.94 Occupation du domaine public - installation d'une guinguette - du 2 mai 2023 au 31 août 2023  27/04/2023
2023.95 Stationnement interdit - en raison de travaux - du 22 au 24 rue du Faubourg - mercredi 26 avril 2023 19/04/2023
2023.96 Stationnement interdit - emplacement situé 30 rue E.Piot - du 4 mai 2023 au 8 mai 2023 19/04/2023
2023.97 Occupation du domaine public - en raison de travaux - 78 rue du Faubourg - mercredi 17 mai 2023 24/04/2023
2023.98 Stationnement interdit sur emplacement réservé aux bus - 3 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny - du lundi 17 juillet au lundi 24 juillet 2023 de 21h à 6h 24/04/2023
2023.99 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - au droit du 19 rue Alfred Debussy - du 24 avril au 24 juin 2023 24/04/2023
2023.100 Stationnement interdit - en raison de livraison - 30 rue Edmé Piot - du 4 mai au 8 mai 2023 27/04/2023
2023.101 Circulation alternée et limitation de vitesse à 30km/h - Sentier des Vignes Blanches - du 23 mai au 17 mai 2023  27/04/2023
2023.102 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Lundi 1er mai 2023 à partir de 10h30  27/04/2023
2023.103 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement - ruelle au Renard/rue d'Abrantès - du 15 mai à 13h jusqu'au 16 mai 2023 à 13h 27/04/2023
2023.104 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - mercredi 17 mai 2023 - de 13h30 à 16h15 - Restos du Coeur et le vendredi 26 mai 2023 - de 15h30 à 18h - Gare SNCF 27/04/2023
2023.105 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE -
2023.106 Stationnement et circulation interdits - Fête foraine - Place Gambetta - du mardi 2 mai à 8h au mercredi 10 mai à 17h 05/05/2023
2023.107 Interdiction partielle de stationnement - Avenue Maréchal Leclerc - du 9 mai au 23 mai 2023 12/05/2023
2023.108 Circulation interdite (sauf riverains) - rue A.Debussy/Quai Joseph Maire - dimanche 23 juillet 2023 de 6h à 18h 12/05/2023
2023.109 Restriction de voirie et limitation de vitesse à 30km/h - au niveau du 30 rue Carnot - du 5 juin au 19 juin 2023 12/05/2023
2023.110 Circulation par alternat - Route de Semur - sous le pont SNCF - lundi 10 et mardi 11 juillet 2023 à partir de 18h, stationnement interdit du pont SNCF jusqu'au rond-point des Médaillés Militaires (deux côtés de la chaussée) et limitation de vitesse à 20km/h 12/05/2023
2023.111 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - parking 1 rue des Ordonnances - du 1er juin au 28 juillet 2023 12/05/2023
2023.112 Occupation du domaine public - fin d'autorisation de stationnement d'un food truck - parking MJC 5 Av. Mar. de Lattre de Tassigny 12/05/2023
2023.113 Interdiction de stationner - devant le 11 bis rue A.Debussy - lundi 22 mai et mardi 23 mai 2023 16/05/2023
2023.114 Circulation et stationnement interdits - rue des Martyrs de Lantilly - mercredi 7 juin 2023 16/05/2023
2023.115 Règlement intérieur du Marché de Noël 2023 - Exposant  16/05/2023
2023.116 Règlement intérieur du Marché de Noël 2033 - Association  16/05/2023
2023.117 Délégation de fonctions et de signature du Maire pour les opérations funéraires Notifié à l'intéressé
2023.118 Occupation du domaine public - 3 places de stationnement - en raison d'un déménagement - 6 rue F.Debussy - vendredi 19 mai 2023 de 9h à 19h 22/05/2023
2023.119 Occupation du domaine pubic - stationnement d'un camion - en raison d'un déménagement - 126 rue du Faubourg/Chemin des Vignes Blanches - du jeudi 25 mai 19h au vendredi 26 mai 2023 19h 22/05/2023
2023.120 Emplacement provisoire - place de stationnement réservée aux personnes à mobilité réduite - parking Le SELECT - du 1er juin au 31 décembre 2023 09/06/2023
2023.121 Occupation du domaine public - stationnement interdit sur 3 emplacements - 11 bis rue A.Debussy - jeudi 1er juin et vendredi 2 juin 2023 25/05/2023
2023.122 Circulation par alternat - rue de la Fontaine d'Argent - en raison de travaux - du 24 mai 2023 au 23 juin 2023  12/06/2023
2023.123 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - au droit du 30 rue Carnot - du 12 au 14 juin 2023 05/06/2023
2023.124 Circulation par alternat et limitation de vitesse à 30km/h - en raison de travaux - Rue de Courtagis - du 5 au 10 juin 2023 05/06/2023
2023.125 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Mardi 6 juin 2023 à partir de 15h  05/06/2023
2023.126 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Gare SNCF - Vendredi 2 juin 2023 de 15h30 à 18h 09/06/2023
2023.127 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur- Mercredi 21 juin 2023 de 14h à 16h 09/06/2023
2023.128 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Lunid 26 juin 2023 - rue du Beugnon de 14h à 15h et Place Gambetta de 15h à 16h 09/06/2023
2023.129 Interdiction de circuler et de stationner - en raison de travaux - rue Georges Loye - du lundi 12 au mercredi 14 juin 2023  09/06/2023
2023.130 Interdiction de circuler et de stationner - Fêtes des écoles - Allée Clémenceau - mardi 13 juin 2023 de 17h à 22h 09/06/2023
2023.131 Restriction de voirie - au droit du mur de la maison des Bardes - rue E.Piot - à compter du 5 juin 2023 09/06/2023
2023.132 Circulation interdite - en raison de travaux - au droit de la Maison des Bardes - rue E.Piot - lundi 12 juin 2023 de 8h à 12h  12/06/2023
2023.133 Interdiction de circulation pour les piétons, vélos et motocyclettes - Promenade de la Brenne - en raison de travaux de reméandrage - du lundi 12 juin jusqu'au 30 septembre 2023 12/06/2023
2023.134 Occupation du domaine public - installation d'une nacelle - au droit du 18 rue de Verdun - vendredi 9 juin 2023 12/06/2023
2023.135 Rétrécissement de circulation et stationnements interdits - Avenue M.Leclerc et Quai P.Bouhey - du lundi 12 juin au 22 juin 2023 12/06/2023
2023.136 Circulation par alternat et limitation de vitesse à 30 km/h- Quai P.Bouhey - du lundi 3 juillet au vendredi 14 juillet 2023 12/06/2023
2023.137 Autorisation de stationnement - marchand ambulant  12/06/2023
2023.138 Autorisation d'occupation du domaine public - LE CALYPSO  12/06/2023
2023.139 Autorisation d'occupation du domaine public - O'CAPPUCCINO  12/06/2023
2023.140 Autorisation d'occupation du domaine public - HOTEL DE LA GARE  12/06/2023
2023.141 Autorisation d'occupation du domaine public - Bistrot ANATOLE ET ARTHÉMISS  12/06/2023
2023.142 Autorisation d'occupation du domaine public - AU FOURNIL RÉMIGEOIS  12/06/2023
2023.143 Autorisation d'occupation du domaine public - CAFÉ DES AMIS 12/06/2023
2023.144 Autorisation d'occupation du domaine public - MISTER TACOS 12/06/2023
2023.145 Autorisation d'occupation du domaine public - LA COTE D'OR 12/06/2023
2023.146 Interdiction de stationner et de circuler - Allée Clémenceau - jeudi 6 et vendredi 7 juillet 2023 de 17h à 22h 16/06/2023
2023.147 Interdiction aux piétons d'une partie du secteur boisé du Parc Buffon - pour des raisons de sécurité - à compter du lundi 12 juin 2023 12/06/2023
2023.148 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement - 15 rue B.GUERARD - vendredi 23 juin 2023 16/06/2023
2023.149 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE  -
2023.150 Occupation du domaine public- Installation d'un échafaudage - 15 rue B.Guérard - jeudi 22 juin 2023  06/07/2023
2023.151 Occupation du domaine public - Installation d'une caravane - Lutte Ouvrière - Place Gambetta - vendredi 7 juillet 2023 10h à 18h 16/06/2023
2023.152 Stationnement interdit au 16 rue d'Abrantès, circulation par alternat et limitation de vitesse à 30km/h - du 26 juin au 4 juillet 2023à 30km/h - du 26 juin au 4 juillet 2023  16/06/2023
2023.153 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement en raison d'un déménagement - 26 rue Voltaire - lundi 19 juin 2023 16/06/2023
2023.154 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 14 Cité de la Marne - du 3 juillet au 2 août 2023 16/06/2023
2023.155 Interdiction de circuler - RD 905 - Spectacle pyrotechnique - vendredi 14 juillet 2023 de 21h30 à 23h 16/06/2023
2023.156 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement en raison d'un déménagement - 22 rue de la Liberté - dimanche 25 juin 2023 16/06/2023
2023.157 Interdiction de stationner - Fête du Centre Social - Parking Vicq d'Azyr - du jeudi 22 juin au lundi 26 juin 2023 23/06/2023
2023.158 Occupation du domaine public - déménagement - place de stationnement - 19 rue du Faubourg - dimanche 25 juin 2023  06/07/2023
2023.159 Mise en demeure d'évaluation comportementale de "chien mordeur" Notifié à l'intéressé
2023.160 Interdiction de stationner - selon l'avancement du chantier - sur les places de parking rue E.PIOT à partir du 26 juin - pour une durée de 15 jours  30/06/2023
2023.161 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE  -
2023.162 Interdiction de circuler et de stationner - Allée Clémenceau et Place du 11 Novembre - jeudi 6 et vendredi 7 juillet de 17h à 22h  06/07/2023
2023.163 Interdiction de stationner et interdiction de circulation des piétons - au droit du 125 rue de la Fontaine d'Argent - du 1er au 31 juillet 2023 30/06/2023
2023.164 Interdiction de stationner - selon l'avancement du chantier - sur les places de parking rue E.PIOT à partir du 26 juin - pour une durée de 15 jours (annule et remplace arrêté n°2023-160) 30/06/2023
2023.165 Interdiction de circuler - en raison de travaux - rue Carnot - lundi 17 juillet 2023 de 8h à 11h 30/06/2023
2023.166 Interdiction de stationner et de circuler - en raison de travaux - 16 rue Saint Michel - du 3 au 14 juillet 2023 30/06/2023
2023.167 Circulation par alternat - en raison de travaux - rue A.Gibez - du 1er août au 11 août 2023 04/07/2023
2023.168 Circulation par alternat et limitation de vitesse à 30km/h - en raison de travaux - RD905 et RD980 - du 6 juillet au 7 juillet 2023 04/07/2023
2023.169 Modification de la composition des membres du Conseil d'Administration du CCAS 06/07/2023
2023.170 Stationnement et circulation interdits - rue Carnot et Quai J.Maire - dimanche 9 juillet 2023 13/07/2023
2023.171 Alignement individuel - Rue de Courtangis 04/07/2023
2023.172 Circulation interdite - en raison de travaux - rue E.Guillaume - lundi 10 juillet 2023 06/07/2023
2023.173 Circulation interdite - rue E.Guillaume du 10 au 28 juillet 2023 et stationnement interdit - rue de la Liberté - du 24 juillet au 11 août 2023 13/07/2023
2023.174 Arrêté d'interdiction de pénétrer dans l'immeuble - 2 rue du Faubourg - à compter du 5 juillet 2023 Notifié à l'intéressé
2023.175 Interdiction de circuler - rue Carnot - en raison de travaux - mardi 18 juillet 2023 de 8h à 11h 13/07/2023
2023.176 Autorisation de travaux - création de volumes dans un établissement scolaire -
2023.177 Interdiction de stationner - 3 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - du13 juillet au 24 juillet 2023  13/07/2023
2023.178 Arrêté de mise en sécurité - Immeuble 15 rue F.Debussy Notifié à l'intéressé
2023.179 Interdiction de circuler - rue Carnot - en raison de travaux - lundi 31 juillet 2023 de 8h à 11h 26/07/2023
2023.180 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - au droit du 14 rue L.DELAUTEL - à partir du 14/08/2023 pour une durée d'une semaine 04/08/2023
2023.181 Numérotation de voirie - Impasse du Rondeau  04/08/2023
2023.182 Occupation du domaine public - installation d'une benne - 78 rue du Faubourg - lundi 21 août 2023  04/08/2023
2023.183 Stationnement et circulation interdits partiellement - Place A.GIBEZ et Quai J.MAIRE - à compter du 28 août pendant 1 an 04/08/2023
2023.184 Stationnement et circulation interdits - en raison de travaux - Parking Pôle Emploi et Passage G.Brassens - du 4 septembre au 3 novembre 2023 04/08/2023
2023.185 Réglementation de stationnement et de circulation - rue de la Liberté, Place J.Garcia, rue E.Guillaume - à compter du 7 août 2023  04/08/2023
2023.186 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Gare SNCF - Vendredi 25 août 2023 - de 14h à 16h15  28/08/2023
2023.187 Occupation du domaine public - Balades de poneys et chevaux - Halte fluviale (vendredis et samedis de 14h à 21h30) et entrée du Camping municipal (dimanches et lundis de 14h à 21h) - du 11 août au 4 septembre 2023  28/08/2023
2023.188 Occupation du domaine public - Réservation de 2 places de stationnement - 8-10 rue Traversière - du vendredi 11 août 19h au dimanche 13 août 2023 19h  28/08/2023
2023.189 Circulation par alternat - en raison de travaux - RD 905 - du lundi 28 août au lundi 4 septembre 2023 28/08/2023
2023.190 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE  -
2023.191 Circulation interdire - en raison d'un spectacle pyrotechnique - Rue Saint Roch et rue du Dr Brunhes - Samedi 2 septembre 2023 - de 22h à 23h30 28/08/2023
2023.192 Autorisation d'ouverture au public - 57ème Foire Régionale - Stade municipal Saint Roch - du Jeudi 31 août au Dimanche 3 septembre 2023 28/08/2023
2023.193 Mise à disposition des installations de la Ville de Montbard au Comité de la Foire - du 31 août 2023 au 3 septembre 2023 28/08/2023
2023.194 Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie  Notifié à l'intéressé
2023.195 Occupation du domaine public - Suspension de 3 emplacements en raison d'un déménagement - 27 rue Anatol Hugot - lundi 28 aoùut 2023  28/08/2023
2023.196 Circulation et stationnement interdits - en raison de travaux - Parking Vicq d'Azyr - du dimanche 27 août au lundi 28 août 2023  28/08/2023
2023.197 Rétrécissement de voie - rue Paul Langevin - du lundi 25 au 29 septembre 2023 29/08/2023
2023.198 Occupation du domaine public - place de stationnement réservée pour autocar - parking de la gare - le mardi 19 septembre 2023 matin  07/09/2023
2023.199 Stationnement et circulation interdits partiellement - Place A.GIBEZ et Quai J.MAIRE - à compter du 28 août pendant 1 an (annule et remplace arrêté n°183.2023)  07/09/2023
2023.200 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Gare SNCF - mardi 5 septembre 2023 - de 14h à 16h15 07/09/2023
2023.201 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - jeudi 21 septembre 2023 - de 14h à 16h15  07/09/2023
2023.202 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur - mercredi 27 septembre 2023 - de 13h30 à 16h15 14/09/2023
2023.203 Arrêté de mise en sécurité - Immeuble 2 rue du Faubourg Notifié à l'intéressé
2023.204 Interdiction de circuler (Passage G.BRASSENS) et de stationner (parking Pôle Emploi) - en rasion de travaux - du 11 septembre au 10 novembre 2023  14/09/2023
2023.205 Interdiction de stationner - en raison de travaux - Route de Semur (D980) - du 2 octobre 2023 au 1er novembre 2023  14/09/2023
2023.206 Interdiction de stationner et de circuler - en raison de travaux - du n°1 au n°3 rue des Fossés - du 11 septembre au 20 septembre 2023 14/09/2023
2023.207 Interdiction de stationner et de circuler - en raison de travaux - au droit de la Maison des Bardes - lundi 11 septembre 2023 de 8h à 12h 14/09/2023
2023.208 Occupation du domaine public - 3 Route de Laignes - vendredis 15 et 22 septembre 2023  14/09/2023
2023.209 Occupation du domaine public - 6 rue Benjamin Guérard - samedi 9 septembre de 13h à 20h  14/09/2023
2023.210 Interdiction de circuler - en raison de travaux - rue Jean Jacques Rousseau - du 9 octobre au 13 octobre 2023 de 8h à 16h  14/09/2023
2023.211 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 1 Route de Dijon - du 14 septembre 2023 au 23 septembre 2023  14/09/2023
2023.212 Occuption du domaine public - suspension de stationnement - 17 Allée de la Garenne - mardi 26 septembre 2023 21/09/2023
2023.213 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - 6 rue du Beugnon - mercredi 11 octobre 2023 21/09/2023
2023.214 Interdiction de circuler - en raison d'un évènement - Rue Alferd Debussy et Quai Joseph Maire - dimanche 8 octobre 2023 de 6h à 13h  21/09/2023
2023.215 Circulation par alternat - en raison de travaux - rue Benjamin Guérard - du lundi 13 au vendredi 17 novembre 2023 de 8h à 18h 21/09/2023
2023.216 Interdiction d'accès aux chiens - Jardins pédagogiques de l'Orangerie et square Jocko - à compter du lundi 18 septembre 2023  21/09/2023
2023.217 Mise en demeure d'évaluation comportementale de "chien mordeur" Notifié à l'intéressé
2023.218 Mise en demeure d'évaluation comportementale de "chien mordeur" Notifié à l'intéressé
2023.219 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - 23bis rue Edmé Piot - du 25 septembre au 20 octobre 2023 22/09/2023
2023.220 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 5 rue Eugène Guillaume - du lundi 2 au 21 octobre 2023 02/10/2023
2023.221 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 1 Route de Dijon - du 25 septembre au 3 octobre 2023 02/10/2023
2023.222 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - au droit du 9 rue Benjamin Guérard - du 27 septembre 12h au 28 septembe 12h 02/10/2023
2023.223 Stationnement autorisé pour certaines entreprises - rue Eugène Guillaume - du 25 septembre au 15 octobre 2023 02/10/2023
2023.224 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - entre le 7 et 17 rue F. Debussy - du 28 septembre 18h au 30 septembre 2023 18h 03/10/2023
2023.225 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - Lundi 16 octobre 2023 - de 14h à 16h15 03/10/2023
2023.226 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur - Mercredi 25 octobre 2023 - de 13h30 à 16h15  03/10/2023
2023.227 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - parking face au 12 rue C. Quenneville - du 13 octobre au 10 novembre 2023 12/10/2023
2023.228 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - 4 places de stationnement devant Agence AREAS - dimanche 22 octobre 2023 12/10/2023
2023.229 Interdiction de circuler - Rue J-J Rousseau - du lundi 16 au vendredi 20 octobre 2023 - de 8h à 18h 12/10/2023
2023.230 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 5 rue Eugène Guillaume - du 23 octobre au 11 novembre 2023 16/10/2023
2023.231 Occupation du domaine public - suspension de 2 places de stationnement - 4A rue Piron - du vendredi 27 octobre 18h au dimanche 28 octobre 2023 à 20h 16/10/2023
2023.232 Restriction de voirie et circulation par alternat - rue de Couvin - du lundi 16 octobre au vendredi 27 octobre 2023 24/10/2023
2023.233 Occupation du domaine public - suspension de 3 places de stationnement - 5 Passage A.France - samedi 21 octobre 2023 de 12h à 19h et le samedi 28 octobre 2023 de 7h à 19h 16/10/2023
2023.234 Placement d'un chien mordeur Notifié à l'intéressé
2023.235 Placement d'un chien mordeur Notifié à l'intéressé
2023.236 Occupation du domaine public - suspension de deux places de stationnement - 32 rue Edme Piot - jeudi 26 octobre 2023 de 9h à 12h 24/10/2023
2023.237 Occupation du domaine public - suspension de deux places de stationnement - 6 rue d'Abrantès - du lundi 30 octobre au vendredi 8 décembre 2023 25/10/2023
2023.238 Occupation du domaine public - occupation d'une partie de la Pl.GAMBETTA - Vente de sapins - du 27 novembre au 24 décembre 2023 17/11/2023
2023.239 Stationnement et circulation modifiés - Corrida de Noël - dimanche 17 décembre 2023 de 10h à 13h 31/10/2023
2023.240 Interdiction de stationner et de circuler - au droit du 2 rue d'Abrantès - jeudi 2 et vendredi 3 novembre 2023 31/10/2023
2023.241 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Gare SNCF - Vendredi 3 novembre 2023 de 14h à 16h15 31/10/2023
2023.242 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur - Mercredi 8 novembre 2023 de 13h30 à 16h15  31/10/2023
2023.243 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - Mardi 21 novembre 2023 de 10h à 12h 31/10/2023
2023.244 Autorisation de stationner pour deux entreprises - au 1 rue J-Baptiste LHOTE - en raison de travaux - du lundi 13 au jeudi 30 novembre 2023 31/10/2023
2023.245 Occupation du domaine public - installation d'une benne - vers l'arrêt de bus Route de Dijon - jeudi 9 et vendredi 10 novembre 2023 06/11/2023
2023.246 Occupation du domaine public - dépôt de matériel - 24 rue Diderot - du 13 novembre au 20 décembre 2023 17/11/2023
2023.247 Circulation par alternat et stationnement interdit - 5 bis Route de Laignes - du 20 au 24 novembre 2023 17/11/2023
2023.248 Restriction de voirie - circulation par alternat - Route de Dijon - du 27 novembre au 1er décembre 2023 09/11/2023
2023.249 Stationnement interdit sur une partie de la Pl. Pépinière Royale - Marché de Noël - du 17 au 20 novembre 2023 17/11/2023
2023.250 Autorisation de travaux - travaux d'aménagement et création de volumes nouveaux dans un commerce Notifié à l'intéressé
 2023.251 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 9 rue d'Abrantès/rue G.Loye - du 20 novembre au 9 décembre 2023 17/11/2023
 2023.252 Restriction de voirie et circulation par alternat - 13 rue Saint Roch - du 22 novembre au 8 décembre 2023  04/12/2023
 2023.253 Circulation et stationnement interdits - Place de la Pépinière Royale - Marché de Noël - du 24 au 27 novembre 2023 17/11/2023
2023.254 Circulation interdite des véhicules et piétons - Allée principale basse Parc BUffon - à compter du 20 novembre 2023 04/12/2023
2023.255 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.256 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.257 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.258 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.259 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.260 Réservation de deux places de stationnement - rue Carnot - du jeudi 23 novembre au vendredi 24 novembre 2023  05/12/2023
2023.261 Occupation du domaine public - réservation place de stationnement - 16 rue Edme Piot - du vendredi 24 18h au samedi 25 novembre 2023 20h 05/12/2023
2023.262 Numérotation de voirie - Rue F.Debussy  05/12/2023
2023.263 Numérotation de voirie - Rue P.Langevin 05/12/2023
2023.264 Circulation et stationnement réglementés - Déambulation de Noël - mercerdi 20 décembre 2023 à partir de 17h  05/12/2023
2023.265 Occupation du domaine public - réservation de 2 places de stationnement - 9 rue de la Liberté - du mardi 28 au mercredi 29 novembre 2023 05/12/2023
2023.266 Occupation du domaine public - réservation de 2 places de stationnement - 9 Passage A.France - du 1er au 2 décembre 2023  05/12/2023
2023.267 Occupation du domaine public - réservation de 2 places de stationnement - Place Gambetta - le jeudi 28 décembre 2023 05/12/2023
2023.268 Circulation par alternat - Av. Maréchal Leclerc - du lundi 4 au vendredi 15 décembre 2023 - de 8h à 18h 05/12/2023