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Décisions du Maire

DÉCISIONS DU MAIRE 2025

DÉCISIONS DU MAIRE 2025

 

N° de décision Objet de la décision Date de publication
2025.01 Convention de location - Studette °7 - 10 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2025.02 Bail de location d'un garage - Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2025.03 Bail de location d'un garage - Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2025.04 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé
2025.05 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé
2025.06 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé
2025.07 Opération façades - Versement de la subvention Notifiée à l'intéressé
2025.08 Contrat de location - Jardins familieux "Pré du Curé - Parcelle n°9 Notifiée à l'intéressé
2025.09 Prix des entrées - Fanfare de cavalerie de la Garde républicaine - Vendredi 4 avril 2025 à 20h30 27/01/2025
2025.10 Soutien à l'adaptation des logements (OPAH-RU) - versement d'une subvention complémentaire Notifiée à l'intéressé
2025.11 Soutien à l'adaptation des logements (OPAH-RU) - versement d'une subvention complémentaire Notifiée à l'intéressé
2025.12 Tarifs de l'eau, de la redevance d'assainissement, de la location de compteurs d'eau et de l'utilkisation d'eau et dépotage des camions citerne pour les entreprises de curage à la Station d'épuration, et des redevances de l'Agence de l'Eau Seine Normandie 06/02/2025
2025.13 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2025.14 Résiliation de convention d'occupation précaire - 3 Av. Mal Foch Notifiée à l'intéressé 
2025.15 Résiliation de bail de location - 1bis rue B.GUERARD - Studio n°1 Notifiée à l'intéressé 
2025.16 Résiliation de convention d'occupation - Association "La Foire Régionale" - Ecole de danse - 2 rue d'abrantès Notifiée à l'intéressé 
2025.17 Convention d'occupation - Association "La Foire Régionale" - Ecole de danse - 2 rue d'abrantès Notifiée à l'intéressé 
2025.18 Location - jardins familiaux - Rue L.Delautel - parcelle n°BC17 (annule et remplace DEC_2024_06) Notifiée à l'intéressé 
2025.19 Occupation salle de repos du camping municipal - DMV France SAS Notifiée à l'intéressé 
2025.20 Occupation d'un mobil home du camping municipal Notifiée à l'intéressé 
2025.21 Camping municipal "Les Treilles" - fixation des tarifs de redevances/mobil homes/mini chalets pour la saison 2025 18/02/2025
2025.22 Camping municipal "Les Treilles" - fixation des tarifs des ventes annexes pour la saison 2025 18/02/2025 
2025.23 Camping municipal "Les Treilles" - fixation des tarifs "bar" pour la saison 2025 18/02/2025 
2025.24 Camping municipal "Les Treilles" - fixation des tarifs glaces/pains et viennoiseries/billet Alésia pour la saison 2025  18/02/2025
2025.25 Prix des entrées - Fanfare de cavalerie de la Garde républicaine - Vendredi 4 avril 2025 à 20h30 (annule et remplace DEC_2025_09)  18/02/2025
2025.26 Convention de mise à disposition de locaux - salle L.DEFER 26/02/2025
2025.27 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé
2025.28 Remboursement sinistre - Véhicule DP 821 VM - 1 388.34€ 20/03/2025
2025.29 Camping municipal "Les Treilles" - fixation des tarifs "bar" pour la saison 2025 (annule et remplace DEC_2025_23) 20/03/2025
2025.30 Aide à la création - reprise d'activités commerciales et artisanales en centre-bourg de Montbard - Versement de l'aide Notifiée à l'intéressé
2025.31 Avenant n°1 au contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°14  Notifiée à l'intéressé
2025.32 Remboursement de sinistre par tiers responsable - montant inférieur à la franchise du contrat d'assurance 20/03/2025
2025.33 Résiliation de bail  - 1 rue du Dr Brunhes Notifiée à l'intéressé 
2025.34 Convention de mise à disposition - gymnase NOIROT et terrains enherbés du complexe sportif St Roch  01/04/2025
2025.35 Aide à la création - reprise d'activités commerciales et artisanales en centre-bourg de Montbard - Versement de l'aide Notifiée à l'intéressé 
2025.36 Remboursement de sinistre - véhicule EY-500-QR - 8 700€ 01/04/2025
2025.37 Remboursement sinistre - Incendie des serres municipales - 142 241.22€ 01/04/2025
2025.38 Contrat de location - Jardins familieux "Pré du Curé - Parcelle n°9 Notifiée à l'intéressé
2025.39 Aide à la création - reprise d'activités commerciales et artisanales en centre-bourg de Montbard - Versement de l'aide Notifiée à l'intéressé 
2025.40 Bail de location - 1 rue B.GUERARD - Studio n°1 Notifiée à l'intéressé 
2025.41 Vente de stère de bois Notifiée à l'intéressé 
2025.42 Vente de stère de bois Notifiée à l'intéressé 
2025.43 Occupation d'un mobil home du camping municipal Notifiée à l'intéressé 
2025.44 Vente d'une nacelle MERCEDES  Notifiée à l'intéressé
2025.45 Convention de mise à disposition des locaux - Gymnases Jo Garret et Saint Roch 06/05/2025
2025.46 Budget Principal année 2025 - Virement de crédits n°1 - Section d'investissement - entre chapitres et/ou codes opérations 06/05/2025
2025.47 Vente de bar en bois de bonne facture Notifiée à l'intéressé
2025.48 Tarifs des activités proposées par le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre pour l'année scolaire 2025/2026 06/05/2025
2025.49 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre social à une médiatrice familiale 06/05/2025
2025.50 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre social à l'association Les Petits Frères des Pauvres 06/05/2025
2025.51 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre social au Foyer Les Bordes J-L Javouhey 06/05/2025
2025.52 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre social à une diététicienne 06/05/2025
2025.53 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre social à l'association SEDAP 06/05/2025

 

DÉCISIONS DU MAIRE 2024

DÉCISIONS DU MAIRE 2024

N° décision Objet de la décision
Date de publication
 2024.01 Tarifs de l'eau, de la redevance d'assainissement, de la location de compteurs d'eau et de l'utilisation d'eau et dépotage des camions citernes pour les entreprises de curage à la station d'épuration  18/01/2024
 2024.02 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé 
2024.03 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé
2024.04 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé
2024.05 Résiliation de bail de location et restitution de caution - Garage n°9 Notifiée à l'intéressé 
2024.06 Location - jardins familiaux - Rue L.Delautel - parcelle n°BC17 Notifiée à l'intéressé 
2024.07 Vente d'un hautbois de marque CABART - 500€ Notifiée à l'intéressé 
2024.08 Vente d'un hautbois de marque RIEC - 900€ Notifiée à l'intéressé 
2024.09 Vente d'un hautbois de marque CABART - 500€ Notifiée à l'intéressé
2024.10 Remboursement d'une intervention de la société KEIRSSE à un locataire Notifiée à l'intéressé 
2024.11 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social - Association Les Petits Frères des Pauvres 25/01/2024
2024.12 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social - Diététicienne  25/01/2024
2024.13 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social - Foyer Les Bordes  25/01/2024
2024.14 Mission d'aide à la définition et mise en place d'un dispositif incitatif à la création/reprise d'activités commerciales ou artisanales par la CCI - annule et remplace décision 2023-139 02/02/2023
2024.15 Décision d'ester en justice - contentieux Ville de MONTBARD  02/02/2024
2024.16 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé 
2024.17 Attribution des 3 lots de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'investissement du réseau d'eau potable et d'eau usée - marché 2024/01 15/02/2024
2024.18 Fin de fonction du sous-régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la sous-régie de recettes 'Hôtel-de-Ville"  15/02/2024
2024.19 Nomination du sous-régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la sous-régie de recettes "Hôtel-de-Ville Notifiée à l'intéressé 
2024.20 Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recette "Principale Ville de Montbard" 15/02/2024
2024.21 Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recette "Principale Ville de Montbard" Notifiée à l'intéressé 
2024.22 Fin de fonction de régisseur titulaire de la régie d'avance "Hôtel-de-Ville"  15/02/2024
2024.23 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d'avances "Hôtel-de-Ville Notifiée à l'intéressé 
2024.24 Attribution du marché de travaux de "Réfection des trottoirs et stationnements - rue des Fleurs, Ampère, des Castors Michelet et du Square" - lot unique - marche 2024/02  15/02/2024
2024.25 Contrat d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - marché 2022/04 - Modification n°1 15/02/2024
2024.26 Marché de service - Prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Montbard - Lot n°2 : Responsabilité et risques annexes - marché 2024/12/02 : modification n°2 au marché initial 15/02/2024
2024.27 Marché de service - Prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Montbard - Lot n°3 : Flotte automobile et risques annexes - marché 2021/12/03 : modification n°1 au marché initial 15/02/2024
2024.28 ERREUR MATÉRIELLE  -
2024.29 Remboursement de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre  Notifiée à l'intéressé
2024.30 Attribution des 2 lots du marché de travaux de "Restauration et mise en accessibilité des cours du Musée Buffon" - marche 2024/03 01/03/2024
2024.31 Tarif du stère de bois coupé par la Ville 08/03/2024
2024.32 Camping municipal "Les Treilles" : fixation des tarifs pour la saison 2024 08/03/2024
2024.33 Camping municipal "Les Treilles" : fixation des tarifs des ventes annexes pour la saison 2024 08/03/2024
2024.34 Convention de mise à disposition d'un bureau du Centre Social - Médiation familiale 08/03/2024
2024.35 Convention de mise à disposition d'un bureau du Centre Social - E.DAISEY 08/03/2024
2024.36 Modification de bail professionnel - 1 et 2 Place A.GIBEZ  08/03/2024
2024.37 Convention de location - studette - 10 Av. Mal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2024.38 Résiliation de bail commercial - 2 Place A.Gibez Notifiée à l'intéressé 
2024.39 Modification de bail de location - garage - échange de box  Notifiée à l'intéressé
2024.40 Résiliation de bail de location - 10 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2024.41 Remboursement du sinistre du 4/09/2023 - réparation de deux violoncelles - 783.00€  08/03/2024
2024.42 Bail de location professionnel - 2 rue d'Abrantès - Est Bourgogne Media SA 25/03/2024
2024.43 Convention d'occupation de locaux - Espace Victor Hugo - Dans ta face promotion 25/03/2024
2024.44 Bail de location professionnel - Espace Victor Hugo - Diversité FM 25/03/2024
2024.45 Location - jardins familiaux - La Prairie  Notifiée à l'intéressé
2024.46 Régularisation de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre  Notifiée à l'intéressé
2024.47 Soutien à l'adaptation des logements (OPAH-RU) - versement d'une subvention complémentaire  Notifiée à l'intéressé
2024.48 Tarifs 2024 des articles en vente au Camping Municipal 24/05/2024
2024.49 Tarifs 2024 des articles en vente au Camping Municipal  24/05/2024
2024.50 Annulation de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé
2024.51 Remboursement du sinistre du 12/02/2024 - réparation d'un saxophone - 41.00€  22/04/2024
2024.52 Bail professionnel de location - locaux sis 4 Av. Paul Langevin - Inspection de l'Education Nationale 15/04/2024
2024.53 Convention d'occupation temporaire - 29 rue Carnot - La Rôtisserie Bourguignonne - 29 rue Carnot  15/04/2024
2024.54 Mise à disposition d'un mobil-home - suite inondations 22/04/2024
2024.55 Résiliation de bail professionnel - Ciné Cité - 2 rue d'Abrantès 22/04/2024
2024.56 Convention tripartite d'occupation précaire - loisirs équestres et pension animalière 24/05/2024
2024.57 Avenant n°2 - Convention de location - Association Croix Rouge Française - local commercial rue E.Piot 24/05/2024
2024.58 Création de deux tarifs d'ouvrages pour la boutique du Musée  24/05/2024
2024.59 Soutien au maintien à domicile des personnes en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé 
2024.60 Bail professionnel de location - 4-6 rue Voltaire - Mutualité Française Bourguignonne 24/05/2024
2024.61 Convention tripartite de mise à disposition d'un local : Ville de MONTBARD - Association des Trompettes Montbardoises - CINE CITE 24/05/2024
2024.62 Annulation de titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théatre Notifiée à l'intéressé 
2024.63 Demande de subvention pour les études de maîtrise d'oeuvre - réfection mur effondré parc Buffon 24/05/2024
2024.64 Résiliation du contrat de location - Jardins familieux "Pré du Curé - Parcelle n°9 Notifiée à l'intéressé 
2024.65 Résiliation de bail de location - 10 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny (annule et remplace DEC2024-40) Notifiée à l'intéressé 
2024.66 Soutien à la primo-accession - Versement prime de 5 000€ Notifiée à l'intéressé 
2024.67 Bail de location - Mobil home au sein du Camping municipal 02/07/2024
2024.68 Tarifs des activités proposées par le Conservatoire de Musique - Danse et Théâtre 17/06/2024
2024.69 Remboursement de frais - location de deux camions 17/06/2024
2024.70 Budget Principal 2024 - Décision Modificative n°1 - Virement de crédit n°1 - Section d'investissement - entre chapitres et/ou codes opérations  17/06/2024
2024.71 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2024.72 Convention de mise à disposition de locaux - Gymnases Jo Garret et Saint Roch 02/07/2024
2024.73 Contrat d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - marché 2022/04 - Modification n°2  02/07/2024
2024.74 Convention tripartite d'occupation précaire - loisirs équestres et pension animalière 02/07/2024
2024.75 Réaménagement urbain de l'Av. du Mal Leclerc et du Quai P.BOUHEY : actualisation du plan de financement prévisionnel 16/07/2024
2024.76 Résiliation contrat de location - Jardins familaiux - rue L.DELAUTEL Notifiée à l'intéressé
2024.77 Avenant n°1 convention de location - Chambre meublée - Maison des Bardes Notifiée à l'intéressé
2024.78 Avenant n°1 convention de location - Studio n°1 - Maison des Bardes Notifiée à l'intéressé 
2024.79 Avenant n°1 convention de location - Studio n°2 - Maison des Bardes Notifiée à l'intéressé 
2024.80 Avenant n°1 convention de location - Studio n°3 - Maison des Bardes Notifiée à l'intéressé 
2024.81 Avenant n°1 convention de location - Logement n°4 - Maison des Bardes Notifiée à l'intéressé
2024.82 Avenant n°1 convention de location - Logement n°6 - Maison des Bardes Notifiée à l'intéressé
2024.83 Avenant n°1 convention de location - Logement n°5 - Maison des Bardes Notifiée à l'intéressé
2024.84 Résiliation contrat de location - Jardins familaiux - rue L.DELAUTEL (annule et remplace DEC 2024.76) Notifiée à l'intéressé
2024.85 Remboursement de sinistre par tiers responsable - montant inférieur à la franchise du contrat d'assurance 13/09/2024
2024.86 Budget principal 2024 - décision modificative n°2 - virement de crédit n°2 - section investissement - entre chapitres et/ou codes opérations 16/07/2024
2024.87 Avenant n°2 convention de location - Jardins familiaux - Pré du Curé Notifiée à l'intéressé
2024.88 Remboursement du sinistre de 04/03/2024 - réparation d'un violoncelle - 565.00€ 31/07/2024
2024.89 Bail de location - logement n°6 - rue Diderot Notifiée à l'intéressé
2024.90 Réalisation d'un emprunt de 1 200 000€ - Budget principal 27/08/2024
2024.91 Réalisation d'un emprunt de 200 000€ - Budget annexe eau et assainissement 27/08/2024
2024.92 Marché de transports scolaires et extrascolaires pour la Ville de Montbard - marché 2023/11 : modification n°3 du marché initial 16/09/2024
2024.93 Aide financière de la Ville au collège Pasteur dans le cadre du parcours de citoyenneté et du Devoir de Mémoire 16/09/2024
2024.94 Budget Principal 2024 : décision modificative n°3 - virement de crédit n°3 - section d'investissement - entre chapitres et/ou codes opérations 16/09/2024
2024.95 Remboursement de sinistre par tiers responsable - montant inférieur à la franchise du contrat d'assurance 23/09/2024
2024.96 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°10 et 11 (Annule et remplace DEC 2023.109) Notifiée à l'intéressé 
2024.97 Avenant n°1 au contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°5 Notifiée à l'intéressé 
2024.98 Prix de la tarification des locations d'instruments de musique aux établissements d'enseignements artisitiques de la Côte-d'Or 23/09/2024
2024.99 Convention de location - Studio - 10 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2024.100 Remboursement de sinistre par tiers responsable - montant inférieur à la franchise du contrat d'assurance  23/09/2024
2024.101 Bail de location - logement n°2 - 2 rue E.PIOT Notifiée à l'intéressé
2024.102 Bail de location d'un mobil-home du Camping municipal Les Treilles - du 25 septembre au 5 octobre 2024 Notifiée à l'intéressé 
2024.103 Remboursement du sinistre du 28/06/2024 - 3 402.86€ - SMACL Assurances 21/10/2024
2024.104 Modification d'un tarif pour la boutique du Musée 22/10/2024
2024.105 Travaux de réfection de chaussée suite aux inondations du 01/04/2024 : actualisation du plan de financement et demande de subvention auprès du Département de la Côte-d'Or au titre du soutien exceptionnel "Evènements climatiques"  21/10/2024
2024.106 Création de 5 tarifs d'ouvrage pour la boutique du Musée Buffon 21/10/2024
2024.107 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelles n°1 et n°2 Notifiée à l'intéressé 
2024.108 Convention d'occupation du domaine public Notifiée à l'intéressé
2024.109 Modification d'un tarif de produit dérivé pour la boutique du Musée Buffon 19/11/2024
2024.110 Remboursement de sinistre - SMACL Assurances - Flotte automobile - 2 465.42€ 19/11/2024
2024.111 Remboursement de sinistre - SMACL Assurances - contrat Dommages aux biens - 1 062.00€ 19/11/2024
2024.112 Remboursement de sinistre - SMACL Assurances - contrat Dommages aux biens - 800.00€ 19/11/2024
2024.113 Remboursement de sinistre par tiers responsable - montant inférieur à la franchise du contrat d'assurance 19/11/2024
2024.114 Modification d'un tarif pour la boutique du Musée Buffon 19/11/2024
2024.115 Convention d'occupation précaire - 3 Av. Maréchal Foch Notifiée à l'intéressé
2024.116 Fin du bail de location et restitution de caution - Maison des Bardes Notifiée à l'intéressé
2024.117 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°12  Notifiée à l'intéressé
2024.118 Avenant n°2 contrat sur mesure "Dommages aux biens" Patrimoine - Ensemble du patrimoine 19/11/2024
2024.119 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre social - Diététicienne 02/12/2024
2024.120 Attribution des 2 lots du marché de travaux de "Réaménagement urbain rues du Maréchal Leclerc et du Quai P.Bouhey" - marché 2024/04 10/12/2024
2024.121 Marché de pretations de service "Fourniture de combustible, exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement de l'air et de climatisation des bâtiments de la Ville de Montbard" - Marché n°2019/12 : Modification du marché initial 10/12/2024
2024.122 Soutien à l'adaptation des logements (OPAH-RU) - versement d'une subvention complémentaire Notifiée à l'intéressé 
2024.123 Remboursement de sinistre - SMACL Assurancrs - contrat Flotte Automobile - 762.94€ 10/12/2024
2024.124 Bail de location - logement n°4 - Rue Mal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2024.125 Convention de mise à disposition de locaux - Salle L.DEFER  17/12/2024
2024.126 Résiliation du bail - garage n°8 - Av. Mal. de Lattre de Tassigny  Notifiée à l'intéressé
2024.127 Décision d'ester en justice Notifiée à l'intéressé 
2024.128 Annulation d'un titre du Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre  Notifiée à l'intéressé
2024.129 Annulation d'un titre du Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre Notifiée à l'intéressé 
2024.130 Annulation d'un titre du Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre Notifiée à l'intéressé 
2024.131 Annulation d'un titre du Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre Notifiée à l'intéressé 
2024.132 Annulation d'un titre du Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre  Notifiée à l'intéressé

 

DÉCISIONS DU MAIRE 2023

DÉCISIONS DU MAIRE 2023

N° décision Objet de la décision
Date de publication
 2023.01 Remboursement sinistre - Véhicule contre panneau Place Gambetta - 167.46€  04/01/2023
2023.02 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 29 décembre 2022  Notifiée à l'intéressé
 2023.03 Modification des tarifs de location des salles municipales - Annule et remplace DEC-2022-170  03/01/2023
2023.04 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.05 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.06 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.07 Bail de location - studio n°1 - rue E.Piot - à compter du 5 décembre 2022 Notifiée à l'intéressé
2023.08 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 15 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.09 Résiliation de bail et restitution de caution - 4bis rue L.Fourney Notifiée à l'intéressé
2023.10 Résiliation de bail de location et restitution de caution - appt n°6 - 1 bis rue b.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.11 Bail de location - appt n°6 - 1 bis rue B.Guérard - à compter du 23 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé 
2023.12 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social pour de la médiation familiale - du 1er mars 2023 au 28 février 2024 09/02/2023
2023.13 Tarifs de l'eau, de la redevance d'assainissement, de la location de compteurs d'eau et de l'utilisation d'eau et dépotage des camions citernes pour les entreprises de curage à la Station d'épuration  09/02/2023
2023.14 ERREUR MATERIELLE
-
2023.15 Modification de la décision n°2012.05 portant sur l'actualisation de la régie d'avances auprès de l'Hôtel-de-Ville  09/02/2023
2023.16 Bail de location - logement 6 rue Diderot - à compter du 1er février 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.17 Tarifs des insertions publicitaires dans le bulletin municipal et la plaquette estivale de la Ville 09/02/2023
2023.18 Remboursement sinistre - véhicule endommagé - 463.77€ 09/02/2023
 2023.19 3 nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  09/02/2023
2023.20 Attribution du marché 2023-01 "Fourniture, installation et infogérance information" 09/02/2023
2023.21 Camping municipal "Les Treilles" : fixation des tarifs pour la saison 2023 09/02/2023
2023.22 Camping municpal "Les Treilles" : fixation des tarifs des ventes annexes pour la saison 2023 09/02/2023
2023.23 Tarifs multi-accueil "Les P'tits Mousses" 14/02/2023
2023.24 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social R.ROLLAND pour une diététicienne 23/02/2023
2023.25 Remboursement sinistre - Bus contre barrières - Rue J.ROSTAND - 828€ 23/02/2023
2023.26 Création et modifications de tarifs pour la boutique du Musée 02/03/2023
2023.27 Nomination de mandataire suppléant à la régie d'avances de l'Hôtel-de-Ville Notifiée à l'intéressé
2023.28 Résiliation de bail de location et restitution de caution - studio n°1 - 2 rue E.PIOT Notifiée à l'intéressé 
2023.29 Remboursement sinistre - Bris de glace véhicule - 937.08€ 17/03/2023
2023.30 Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recette du camping municipal 04/04/2023
2023.31 Nomination du régisseur titulaire de la régie de recette du camping municipal Notifiée à l'intéressé
2023.32 Fin de fonction du sous-régisseur titulaire de la sous-régie de recette "Bateaux et péniches"  04/04/2023
2023.33 Nomination du sous-régisseur de la sous-régie "Bateaux et péniches" Notifiée à l'intéressé 
2023.34 Travaux de remise en valeur et d'entretien du Parc Buffon - Plan de financement et demandes de subventions  18/04/2023
2023.35 ERREUR MATERIELLE -
2023.36 Attribution du marché 2023/09 "Services de télécommunications"  04/04/2023
2023.37 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.38 Avenant n°2 bail de location d'un garage - Mar. De Lattre de Tassigny  Notifiée à l'intéressé
2023.39 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  18/04/2023
2023.40 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée 18/04/2023
2023.41 Remboursement sinistre - bris de glace véhicule - 190.07€ 28/04/2023
2023.42 Modification de bail professionnel Notifiée à l'intéressé 
2023.43 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - modification du marché initial  28/04/2023
2023.44 Médiathèque : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Spécial Lecture 05/05/2023
2023.45 Création d'un nouveau tarif pour la boutique du Musée 05/05/2023
2023.46 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°6 Peinture - Revêtements muraux - Sols souples : modification n°1 12/05/2023
2023.47 Marché de travaux "Réaménagement urbain des rues E.Piot, de la Liberté, Benjamin Guérard, du Parc, Eugène Guillaume et du passage des Bardes" - lot n°1 Aménagements paysagers en surface - Marché 2021/11/01 : modification n°1 12/05/2023
2023.48 Résiliation de bail de location et restitution de caution - appartement  - 1 bis rue B.Guérard  Notifiée à l'intéressé
2023.49 Résiliation de bail de location et restitution de caution - garage  - Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.50 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.51 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°5 Plâtrerie - isolation - cloisons - faux plafonds : modifications 1 et 2 16/05/2023
2023.52 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé 
2023.53 Travaux de réhabilitation du cabinet de travail de Buffon - Parc Buffon - Plan de financement et demandes de subventions (annule et remplace décisoin 2023-34) 25/05/2023
2023.54 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 10 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.55 Bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès Notifiée à l'intéressé
2023.56 Résiliation de bail et restitution de caution - chambre meublée - 1bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.57 Convention d'occupation de locaux - Association Ciné Cité - 2 rue d'Abrantès 16/06/2023
2023.58 ERREUR MATERIELLE -
2023.59 Convention de mise à disposition de locaux - Gymnase Jo Garret/Gymnase Saint Roch 05/06/2023
2023.60 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.61 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - Rue Edmé Piot  Notifiée à l'intéressé
2023.62 Tarifs des activités proposées par le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - à compter de la rentrée 2023 05/06/2023
2023.63 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville" - lot n°2 Démolitions/Maçonnerie/Gros oeuvre - lot n°4 Menuiseries extérieures et intérieures : Modifications du marché initial 05/06/2023
2023.64 Vente d'un véhicule municipal 16/06/2023
2023.65 Résiliation de bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès 16/06/2023
2023.66 Travaux de réhabilitation du cabinet de travail de Buffon - Parc Buffon - Actualisation du plan de financement et demande de subvention (annule et remplace DEC-2023.53)  16/06/2023
2023.67 Création de 5 tarifs pour la boutique du Musée 16/06/2023
2023.68 Réalisation d'un empunt de 1 800 000€ - Budget Principal  16/06/2023
2023.69 Réalisation d'un emprunt de 100 000€ - Budget annexe Eau et Assainissement 16/06/2023
2023.70 Tarifs des articles en vente au Camping municipal - 2023 16/06/2023
2023.71 Convention de location - 10 Avenue Mar. de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2023.72 Aide financière de la Ville au collège PASTEUR dans le cadre du parcours de citoyenneté et du devoir de mémoire 04/07/2023
2023.73 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°6 Notifiée à l'intéressé
2023.74 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°7 Notifiée à l'intéressé 
2023.75 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Gué Saint Jean" - lot n°3 Notifiée à l'intéressé 
2023.76 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°7 Notifiée à l'intéressé 
2023.77 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°6 Notifiée à l'intéressé 
2023.78 Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recette du Camping municipal  Notifiée à l'intéressé
2023.79 Nomination du régisseur titulaire de la régie de recette du Camping municipal  Notifiée à l'intéressé
2023.80 Fin de fonction du sous-régisseur titulaire de la sous-régie de recettes "Bateaux et péniches"  Notifiée à l'intéressé
2023.81 Nomination du sous-régisseur de la sous-régie de recette "Bateaux et péniches"  Notifiée à l'intéressé
2023.82 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.83 Soutien au maintien à domicile des personnes en situation de handicap - verseement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.84 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.85 Bail de location - Mobil home - Camping Notifiée à l'intéressé 
2023.86 Marché de prestations de service "Fourniture de combustible, exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement de l'air et de climatisation des bâtiments de la Ville de Montbard" - Marché n°2019/12 : modification du marché initial 04/07/2023
2023.87 Tarifs 2023 des articles en vente au camping municipal 04/07/2023
2023.88 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.89 Travaux de réaménagement des locaux de l'école P.Langevin pour l'accueil des services de l'IEN : plan de financement et demande de subvention 06/07/2023
2023.90 Bail de location - 2 rue E.Piot Notifiée à l'intéressé
2023.91 Bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès (annule et remplace DEC-2023-55) Notifiée à l'intéressé 
2023.92 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 1 bis rue B.Guérard  Notifiée à l'intéressé
2023.93 Tarifs spectacle SMILE - samedi 28 octobre 2023 à 20h30 à l'Espace Paul Eluard 26/07/2023
2023.94 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°1 Bâtiments provisoires - lot n°4 Menuiseries extérieures et intérieures - lot n°6 Peinture/Revêtements muraux/Sols souples - lot n°9 Chauffage/Ventilation/Plomberie : modification du marché initial 28/07/2023
2023.95 Convention de mise à disposition d'un bureau au centre social à une diététicienne Notifiée à l'intéressé
2023.96 Résiliation du bail de location et restitution de caution - studio - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé 
2023.97 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°6 Peinture/revêtements muraux/sols souples : Modification du marché inital 04/08/2023
2023.98 Convention de location - 10 Avenue Mar. de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2023.99 Remboursement sinistre - Bris de glace véhicule - 3 606.65€ 28/08/2023
2023.100 Bail de location - Logement n°5 - 1 bis rue B. Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.101 Bail de location - Logement n°6 - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.102 Acceptation de don - 150€ 07/09/2023
2023.103 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé 
2023.104 Soutien au maintien à domicile des personnes en situation de handicap - verseement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé 
2023.105 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville - lot 2 Démolition Maçonnerie Gros oeuvre - lot 3 Charpente Couverture Zinguerie - Lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures - Lot 5 Plâtrerie Isolation Cloisons Faux plafonds - Lot 8 Electricité" : modification du marché 21/09/2023
2023.106 Convention de location - Ecole de Danse - 2 rue d'Abrantès - Association la Foire Régionale  Notifiée à l'intéressé
2023.107 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé"  Notifiée à l'intéressé
2023.108 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.109 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé"  Notifiée à l'intéressé
2023.110 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.111 Budget Principal 2023 - Virement de crédit n°1 - section d'investissement - entre chapitres et/ou codes opérations 21/09/2023
2023.112 Remboursement sinistre - Oeuvre - 948€ 21/09/2023
2023.113 Travaux de réaménagement des locaux de l'école P.Langevin pour l'accueil des services de l'IEN : actualisation du plan de financement et demande de subvention (annule et rempalce décision 2023-89)  21/09/2023
2023.114 Aménagement du parking Madame de Sévigné : demandes de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre des appels à projets annuels "Voirie Communale" et "Amendes de Police" 21/09/2023
2023.115 Avenant n°1 au bail de location d'un logement Notifiée à l'intéressé
2023.116 Marché de transports scolaires et extrascolaires pour la Ville de Montbard - marché 2023/11 : modification n°1 du marché initial 02/10/2023
2023.117 Acceptation de don - 80€ 03/10/2023
2023.118 Bail de location d'un garage - rue L.Delautel Notifiée à l'intéressé
2023.119 Résiliation de bail et restitution du caution - garage rue L.DELAUTEL Notifiée à l'intéressé
2023.120 Bail de location d'un garage - Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.121 Bail de location - Logement n°3- 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.122 Tarifs frais périscolaires pour les enfants des sapeurs pompiers dépendant du centre de secours de Montbard  03/10/2023
2023.123 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville - Lot 6 - Peinture, revêtements muraux, sols souples : Modification n°4 du marché initial 03/10/2023
2023.124 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures : Modification n°5 du marché initial 23/10/2023
2023.125 Modification de l'acte de création de la régie de recettes "Principale Ville de Montbard recettes" 23/10/2023
2023.126 Modification de l'acte de création de la sous-régie de recettes "Hôtel-de-Ville"  23/10/2023
2023.127 Remboursement d'une sortie à l'Auditorium de Dijon organisée par le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre 23/10/2023
2023.128 Marché de service - Prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Montbard - lot n°2 : Responsabilité et risques annexes - marché 2021/12/02 : modification n°1 au marché initial 25/10/2023
2023.129 Exonération de la redevance 2023 pour la location d'un jardin - lieu-dit "Pré du Curé" 23/10/2023
2023.130 Bail de location - Mobil Home - Camping municipal - du 16 au 22 octobre 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.131 Remboursement sinistre SMACL - Remorque EP-753-CM + Tondeuse TORO 25/10/2023
2023.132 Convention de location - chambre meublée - Maison des Bardes  Notifiée à l'intéressé
2023.133 Création de deux nouveaux tarifs provisoires pour les animations scolaires hors les murs du Musée et Parc Buffon - du 6 novembre 2023 au 5 juillet 2024 05/12/2023
2023.134 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social - diététicienne 05/12/2023
2023.135 Bail de location - Logement n°5 - 1 bis rue B. Guérard - annule et remplace DEC 2023.100  Notifiée à l'intéressé
2023.136 Bail de location - Logement n°3 - 1 bis rue B.Guérard -annule et remplace DEC 2023.121 Notifiée à l'intéressé 
2023.137 Convention d'occupation précaire - 3 Av.Maréchal Foch  Notifiée à l'intéressé
2023.138 Étude d'éligibilité dans le cadre du dispositif RHI : demande de financement auprès de l'ANAH 05/12/2023
2023.139 Mission d'aide à la définition et mise en place d'un dispositif incitatif à la création/reprise d'activités commerciales ou artisanales par la CCI 05/12/2023
2023.140 Bail de location d'un garage - Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - annule et remplace DEC 2023.120 Notifiée à l'intéressé 
2023.141 Remboursement au prorata du titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre  Notifiée à l'intéressé
2023.142 Remboursement d'une nuitée au camping - août 2023 Notifiée à l'intéressé 
2023.143 Acceptation de don - 72€ 05/12/2023
2023.144 Marché de transports scolaires et extrascolaires pour la Ville de Montbard - marché 2023/11 : modification n°2 du marché initial  05/112/2023
2023.145 Marché de travaux "Réaménagement urbain des rues E.Piot, de la Liberté, B.Guérard, du Parc, E.Guillaume et du Passage des Bardes - lot n°2 Réseaux/VRD : Marché n° 2021/11/02 : modification n°2 et n°3 05/12/2023
2023.146 Annulation DEC 2023.110 relative à la location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.147 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.148 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.149 Exonération de la redevance 2024 relative à la location des parcelles n°1 et 2 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.150 Exonération de la redevance 2024 relative à la location de la parcelle n°6 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.151 Exonération de la redevance 2024 relative à la location des parcelles n°7 et 8 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.152 Exonération de la redevance 2024 relative à la location de la parcelle n°9 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.153 Exonération de la redevance 2024 relative à la location des parcelles n°10 et 11 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.154 Exonération de la redevance 2024 relative à la location de la parcelle n°12 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé
2023.155 Exonération de la redevance 2024 relative à la location de la parcelle n°13 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.156 Exonération de la redevance 2024 relative à la location d'une parcelle - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - annule et remplace DEC 2023-129 Notifiée à l'intéressé 
2023.157 Bail de location - Mobil Home - Camping  Notifiée à l'intéressé
2023.158 Budget Principal 2023 - Section d'investissement - Virement de crédits n°2 ection d'investissement - Virement de crédits n°2 15/12/2023
2023.159 Remboursement au prorata du titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre Notifiée à l'intéressé
2023.160 Convention d'occupation précaire - 3 Av. Maréchal Foch Notifiée à l'intéressé
2023.161 Résiliation de bail et restitution de caution - 10 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2023.162 Bail de location - Studio n°1 - 2 rue Edme Piot Notifiée à l'intéressé
2023.163 Remboursement de sinistre - Vandalisme au Belvédère  15/12/2023
2023.164 Remboursement au prorata du titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre Notifiée à l'intéressé
2023.165 Remboursement sinistre - Véhicule - 458.15€ 19/12/2023
2023.166 Tarifs entrée - Spectacle "Je ne cours pas, je vole!" - Vendredi 15 mars 2024 à 20h30 19/12/2023
2023.167 ERREUR MATERIELLE -
2023.168 Convention d'occupation de locaux à l'espace Victor Hugo - Association "Dans ta face Promotion 08/01/2024
2023.169 Annulation de la décision n°2023-148  08/01/2024
2023.170 Résiliation contrat de location - jardins familiaux "Pré du Curé" - parcelle n°2 Notifiée à l'intéressé
2023.171 Remboursement d'une somme avancée par un élu 08/01/2024

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