Montbard, cité de Buffon
  • Services sportifs
  • conseil municipal

 

N° décision Objet de la décision
 Date de publication
 2023.01 Remboursement sinistre - Véhicule contre panneau Place Gambetta - 167.46€  04/01/2023
2023.02 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 29 décembre 2022  Notifiée à l'intéressé
 2023.03 Modification des tarifs de location des salles municipales - Annule et remplace DEC-2022-170  03/01/2023
2023.04 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.05 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.06 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.07 Bail de location - studio n°1 - rue E.Piot - à compter du 5 décembre 2022 Notifiée à l'intéressé
2023.08 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 15 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.09 Résiliation de bail et restitution de caution - 4bis rue L.Fourney Notifiée à l'intéressé
2023.10 Résiliation de bail de location et restitution de caution - appt n°6 - 1 bis rue b.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.11 Bail de location - appt n°6 - 1 bis rue B.Guérard - à compter du 23 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé 
2023.12 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social pour de la médiation familiale - du 1er mars 2023 au 28 février 2024 09/02/2023
2023.13 Tarifs de l'eau, de la redevance d'assainissement, de la location de compteurs d'eau et de l'utilisation d'eau et dépotage des camions citernes pour les entreprises de curage à la Station d'épuration  09/02/2023
2023.14 ERREUR MATERIELLE
 -
2023.15 Modification de la décision n°2012.05 portant sur l'actualisation de la régie d'avances auprès de l'Hôtel-de-Ville  09/02/2023
2023.16 Bail de location - logement 6 rue Diderot - à compter du 1er février 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.17 Tarifs des insertions publicitaires dans le bulletin municipal et la plaquette estivale de la Ville 09/02/2023
2023.18 Remboursement sinistre - véhicule endommagé - 463.77€ 09/02/2023
 2023.19 3 nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  09/02/2023
2023.20 Attribution du marché 2023-01 "Fourniture, installation et infogérance information" 09/02/2023
2023.21 Camping municipal "Les Treilles" : fixation des tarifs pour la saison 2023 09/02/2023
2023.22 Camping municpal "Les Treilles" : fixation des tarifs des ventes annexes pour la saison 2023 09/02/2023
2023.23 Tarifs multi-accueil "Les P'tits Mousses" 14/02/2023
2023.24 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social R.ROLLAND pour une diététicienne 23/02/2023
2023.25 Remboursement sinistre - Bus contre barrières - Rue J.ROSTAND - 828€ 23/02/2023
2023.26 Création et modifications de tarifs pour la boutique du Musée 02/03/2023
2023.27 Nomination de mandataire suppléant à la régie d'avances de l'Hôtel-de-Ville Notifiée à l'intéressé
2023.28 Résiliation de bail de location et restitution de caution - studio n°1 - 2 rue E.PIOT Notifiée à l'intéressé 
2023.29 Remboursement sinistre - Bris de glace véhicule - 937.08€ 17/03/2023
2023.30 Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recette du camping municipal 04/04/2023
2023.31 Nomination du régisseur titulaire de la régie de recette du camping municipal Notifiée à l'intéressé
2023.32 Fin de fonction du sous-régisseur titulaire de la sous-régie de recette "Bateaux et péniches"  04/04/2023
2023.33 Nomination du sous-régisseur de la sous-régie "Bateaux et péniches" Notifiée à l'intéressé 
2023.34 Travaux de remise en valeur et d'entretien du Parc Buffon - Plan de financement et demandes de subventions  18/04/2023
2023.35 ERREUR MATERIELLE -
2023.36 Attribution du marché 2023/09 "Services de télécommunications"  04/04/2023
2023.37 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.38 Avenant n°2 bail de location d'un garage - Mar. De Lattre de Tassigny  Notifiée à l'intéressé
2023.39 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  18/04/2023
2023.40 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée 18/04/2023
2023.41 Remboursement sinistre - bris de glace véhicule - 190.07€ 28/04/2023
2023.42 Modification de bail professionnel Notifiée à l'intéressé 
2023.43 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - modification du marché initial  28/04/2023
2023.44 Médiathèque : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Spécial Lecture 05/05/2023
2023.45 Création d'un nouveau tarif pour la boutique du Musée 05/05/2023
2023.46 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°6 Peinture - Revêtements muraux - Sols souples : modification n°1 12/05/2023
2023.47 Marché de travaux "Réaménagement urbain des rues E.Piot, de la Liberté, Benjamin Guérard, du Parc, Eugène Guillaume et du passage des Bardes" - lot n°1 Aménagements paysagers en surface - Marché 2021/11/01 : modification n°1 12/05/2023
2023.48 Résiliation de bail de location et restitution de caution - appartement  - 1 bis rue B.Guérard  Notifiée à l'intéressé
2023.49 Résiliation de bail de location et restitution de caution - garage  - Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.50 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.51 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°5 Plâtrerie - isolation - cloisons - faux plafonds : modifications 1 et 2 16/05/2023
2023.52 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé 
2023.53 Travaux de réhabilitation du cabinet de travail de Buffon - Parc Buffon - Plan de financement et demandes de subventions (annule et remplace décisoin 2023-34) 25/05/2023
2023.54 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 10 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.55 Bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès Notifiée à l'intéressé
2023.56 Résiliation de bail et restitution de caution - chambre meublée - 1bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.57 Convention d'occupation de locaux - Association Ciné Cité - 2 rue d'Abrantès 16/06/2023
2023.58 ERREUR MATERIELLE -
2023.59 Convention de mise à disposition de locaux - Gymnase Jo Garret/Gymnase Saint Roch 05/06/2023
2023.60 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.61 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - Rue Edmé Piot  Notifiée à l'intéressé
2023.62 Tarifs des activités proposées par le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - à compter de la rentrée 2023 05/06/2023
2023.63 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville" - lot n°2 Démolitions/Maçonnerie/Gros oeuvre - lot n°4 Menuiseries extérieures et intérieures : Modifications du marché initial 05/06/2023
2023.64 Vente d'un véhicule municipal 16/06/2023
2023.65 Résiliation de bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès 16/06/2023
2023.66 Travaux de réhabilitation du cabinet de travail de Buffon - Parc Buffon - Actualisation du plan de financement et demande de subvention (annule et remplace DEC-2023.53)  16/06/2023
2023.67 Création de 5 tarifs pour la boutique du Musée 16/06/2023
2023.68 Réalisation d'un empunt de 1 800 000€ - Budget Principal  16/06/2023
2023.69 Réalisation d'un emprunt de 100 000€ - Budget annexe Eau et Assainissement 16/06/2023
2023.70 Tarifs des articles en vente au Camping municipal - 2023 16/06/2023
2023.71 Convention de location - 10 Avenue Mar. de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2023.72 Aide financière de la Ville au collège PASTEUR dans le cadre du parcours de citoyenneté et du devoir de mémoire 04/07/2023
2023.73 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°6 Notifiée à l'intéressé
2023.74 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°7 Notifiée à l'intéressé 
2023.75 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Gué Saint Jean" - lot n°3 Notifiée à l'intéressé 
2023.76 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°7 Notifiée à l'intéressé 
2023.77 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - parcelle n°6 Notifiée à l'intéressé 
2023.78 Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recette du Camping municipal  Notifiée à l'intéressé
2023.79 Nomination du régisseur titulaire de la régie de recette du Camping municipal  Notifiée à l'intéressé
2023.80 Fin de fonction du sous-régisseur titulaire de la sous-régie de recettes "Bateaux et péniches"  Notifiée à l'intéressé
2023.81 Nomination du sous-régisseur de la sous-régie de recette "Bateaux et péniches"  Notifiée à l'intéressé
2023.82 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.83 Soutien au maintien à domicile des personnes en situation de handicap - verseement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.84 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.85 Bail de location - Mobil home - Camping Notifiée à l'intéressé 
2023.86 Marché de prestations de service "Fourniture de combustible, exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement de l'air et de climatisation des bâtiments de la Ville de Montbard" - Marché n°2019/12 : modification du marché initial 04/07/2023
2023.87 Tarifs 2023 des articles en vente au camping municipal 04/07/2023
2023.88 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.89 Travaux de réaménagement des locaux de l'école P.Langevin pour l'accueil des services de l'IEN : plan de financement et demande de subvention 06/07/2023
2023.90 Bail de location - 2 rue E.Piot Notifiée à l'intéressé
2023.91 Bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès (annule et remplace DEC-2023-55) Notifiée à l'intéressé 
2023.92 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 1 bis rue B.Guérard  Notifiée à l'intéressé
2023.93 Tarifs spectacle SMILE - samedi 28 octobre 2023 à 20h30 à l'Espace Paul Eluard 26/07/2023
2023.94 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°1 Bâtiments provisoires - lot n°4 Menuiseries extérieures et intérieures - lot n°6 Peinture/Revêtements muraux/Sols souples - lot n°9 Chauffage/Ventilation/Plomberie : modification du marché initial 28/07/2023
2023.95 Convention de mise à disposition d'un bureau au centre social à une diététicienne Notifiée à l'intéressé
2023.96 Résiliation du bail de location et restitution de caution - studio - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé 
2023.97 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°6 Peinture/revêtements muraux/sols souples : Modification du marché inital 04/08/2023
2023.98 Convention de location - 10 Avenue Mar. de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2023.99 Remboursement sinistre - Bris de glace véhicule - 3 606.65€ 28/08/2023
2023.100 Bail de location - Logement n°5 - 1 bis rue B. Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.101 Bail de location - Logement n°6 - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.102 Acceptation de don - 150€ 07/09/2023
2023.103 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé 
2023.104 Soutien au maintien à domicile des personnes en situation de handicap - verseement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé 
2023.105 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville - lot 2 Démolition Maçonnerie Gros oeuvre - lot 3 Charpente Couverture Zinguerie - Lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures - Lot 5 Plâtrerie Isolation Cloisons Faux plafonds - Lot 8 Electricité" : modification du marché 21/09/2023
2023.106 Convention de location - Ecole de Danse - 2 rue d'Abrantès - Association la Foire Régionale  Notifiée à l'intéressé
2023.107 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé"  Notifiée à l'intéressé
2023.108 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.109 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé"  Notifiée à l'intéressé
2023.110 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.111 Budget Principal 2023 - Virement de crédit n°1 - section d'investissement - entre chapitres et/ou codes opérations 21/09/2023
2023.112 Remboursement sinistre - Oeuvre - 948€ 21/09/2023
2023.113 Travaux de réaménagement des locaux de l'école P.Langevin pour l'accueil des services de l'IEN : actualisation du plan de financement et demande de subvention (annule et rempalce décision 2023-89)  21/09/2023
2023.114 Aménagement du parking Madame de Sévigné : demandes de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre des appels à projets annuels "Voirie Communale" et "Amendes de Police" 21/09/2023
2023.115 Avenant n°1 au bail de location d'un logement Notifiée à l'intéressé
2023.116 Marché de transports scolaires et extrascolaires pour la Ville de Montbard - marché 2023/11 : modification n°1 du marché initial 02/10/2023
2023.117 Acceptation de don - 80€ 03/10/2023
2023.118 Bail de location d'un garage - rue L.Delautel Notifiée à l'intéressé
2023.119 Résiliation de bail et restitution du caution - garage rue L.DELAUTEL Notifiée à l'intéressé
2023.120 Bail de location d'un garage - Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.121 Bail de location - Logement n°3- 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.122 Tarifs frais périscolaires pour les enfants des sapeurs pompiers dépendant du centre de secours de Montbard  03/10/2023
2023.123 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville - Lot 6 - Peinture, revêtements muraux, sols souples : Modification n°4 du marché initial 03/10/2023
2023.124 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures : Modification n°5 du marché initial 23/10/2023
2023.125 Modification de l'acte de création de la régie de recettes "Principale Ville de Montbard recettes" 23/10/2023
2023.126 Modification de l'acte de création de la sous-régie de recettes "Hôtel-de-Ville"  23/10/2023
2023.127 Remboursement d'une sortie à l'Auditorium de Dijon organisée par le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre 23/10/2023
2023.128 Marché de service - Prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Montbard - lot n°2 : Responsabilité et risques annexes - marché 2021/12/02 : modification n°1 au marché initial 25/10/2023
2023.129 Exonération de la redevance 2023 pour la location d'un jardin - lieu-dit "Pré du Curé" 23/10/2023
2023.130 Bail de location - Mobil Home - Camping municipal - du 16 au 22 octobre 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.131 Remboursement sinistre SMACL - Remorque EP-753-CM + Tondeuse TORO 25/10/2023
2023.132 Convention de location - chambre meublée - Maison des Bardes  Notifiée à l'intéressé
2023.133 Création de deux nouveaux tarifs provisoires pour les animations scolaires hors les murs du Musée et Parc Buffon - du 6 novembre 2023 au 5 juillet 2024 05/12/2023
2023.134 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social - diététicienne 05/12/2023
2023.135 Bail de location - Logement n°5 - 1 bis rue B. Guérard - annule et remplace DEC 2023.100  Notifiée à l'intéressé
2023.136 Bail de location - Logement n°3 - 1 bis rue B.Guérard -annule et remplace DEC 2023.121 Notifiée à l'intéressé 
2023.137 Convention d'occupation précaire - 3 Av.Maréchal Foch  Notifiée à l'intéressé
2023.138 Étude d'éligibilité dans le cadre du dispositif RHI : demande de financement auprès de l'ANAH 05/12/2023
2023.139 Mission d'aide à la définition et mise en place d'un dispositif incitatif à la création/reprise d'activités commerciales ou artisanales par la CCI 05/12/2023
2023.140 Bail de location d'un garage - Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - annule et remplace DEC 2023.120 Notifiée à l'intéressé 
2023.141 Remboursement au prorata du titre - Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre  Notifiée à l'intéressé
2023.142 Remboursement d'une nuitée au camping - août 2023 Notifiée à l'intéressé 
2023.143 Acceptation de don - 72€ 05/12/2023
2023.144 Marché de transports scolaires et extrascolaires pour la Ville de Montbard - marché 2023/11 : modification n°2 du marché initial  05/112/2023
2023.145 Marché de travaux "Réaménagement urbain des rues E.Piot, de la Liberté, B.Guérard, du Parc, E.Guillaume et du Passage des Bardes - lot n°2 Réseaux/VRD : Marché n° 2021/11/02 : modification n°2 et n°3 05/12/2023
2023.146 Annulation DEC 2023.110 relative à la location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.147 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.148    
2023.149 Exonération de la redevance 2024 relative à la location des parcelles n°1 et 2 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.150 Exonération de la redevance 2024 relative à la location de la parcelle n°6 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.151 Exonération de la redevance 2024 relative à la location des parcelles n°7 et 8 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.152 Exonération de la redevance 2024 relative à la location de la parcelle n°9 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.153 Exonération de la redevance 2024 relative à la location des parcelles n°10 et 11 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.154 Exonération de la redevance 2024 relative à la location de la parcelle n°12 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé
2023.155 Exonération de la redevance 2024 relative à la location de la parcelle n°13 - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.156 Exonération de la redevance 2024 relative à la location d'une parcelle - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" - annule et remplace DEC 2023-129 Notifiée à l'intéressé 
2023.157 Bail de location - Mobil Home - Camping  Notifiée à l'intéressé

 

N° arrêté
 Objet de l'arrêté
 Date de publication
2023.01 Arrêté de mise en sécurité Notifié à l'intéressé
 2023.02 Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail - année 2023 04/01/2023
 2023.03 Levée interdiction d'utilisation des terrains du complexe sportif Saint Roch  03/01/2023
 2023.04 Numérotation de voirie - Impasse des Sources  09/01/2023
 2023.05 Règlementation de la circulation - RD 905 - à compter du 9/01/2023  09/01/2023
2023.06 Occupation du domaine public en raison de travaux - 8 rue E.Guillaume - du 16 au 23 janvier 2023 12/01/2023
2023.07 Occupation du domaine public en raison de travaux - 4bis Route de Chatillon - le mardi 24 janvier 2023 12/01/2023
2023.08 Interdiction de circulation et de stationnement - Rue de la Liberté (à partir de la rue des Fossées) et Rue E.Guillaume - du 23/01/2023 au 31/07/2023 13/01/2023
2023.09 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE  -
2023.10 Interdiction de stationner - devant le n°16 rue d'Abrantès - du 16 au 21 janvier 2023 23/01/2023
2023.11 Occupation du domaine public en raison de travaux - 4bis route de Châtillon - du 24 au 27 janvier 2023 23/01/2023
2023.12 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manisfestation - Jeudi 19 janvier 2023 à partir de 15h 19/01/2023
2023.13 Restriction de voirie - au niveau du 5 rue d'Abrantès - du 17 janvier au 17 février 2023 23/01/2023
2023.14 Interdiction de stationner - 21 rue E.GUILLAUME en raison de travaux - du 17 au 20 janvier 2023 19/01/2023
2023.15 Arrêté de mise en sécurité Notifié à l'intéressé
2023.16 Arrêté de mise en sécurité Notifié à l'intéressé
2023.17 Interdiction partielle de stationner - sur une partie des rues A.DEBUSSY, CARNOT, Av Mar. LECLERC, Cité de la Marne - du 23 janvier au 24 février 2023 27/01/2023
2023.18 Interdiction de stationner - sur 2 emplacements de parking de la MJC - 5 Av Mar. De Lattre de Tassigny - du 1er février au 10 mars 2023 27/01/2023
2023.19 Interdiction de stationner - sur 2 emplacements de parking Place Gambetta - Jeudi 16 février 2023 de 10h à 18h 27/01/2023
2023.20 Autorisation de travaux - mise en conformité aux règles d'accessibilité d'un commerce Notifié à l'intéressé
2023.21 Intercition de stationner en raison d'un déménagement - sur 2 emplacements - 5 Passage A.FRANCE - lundi 30 et mardi 31 janvier  30/01/2023
2023.22 Interdiction de circuler et de stationner en raison de travaux - n°52 et 92 rue du FAUBOURG - lundi 6 février de 8h30 à 16h30 30/01/2023
2023.23 Interdiction de circuler et de stationner en raison de travaux - Place J. GARCIA - le vendredi 3 février 2023 de 8h à 18h 30/01/2023
2023.24 Autorisation d'installer un échafaudage - au droit du 13 rue E.PIOT - du lundi 6 février au mercredi 8 février inclus 30/01/2023
2023.25 Circulation et stationnement réglementés en raison d'un manifestation - Mardi 31 janvier 2023 à partir de 15h 27/01/2023
2023.26 Interdiction d'utilisation du terrain annexe et du terrain d'honneur - complexe sportif Saint Roch - à compter du 27/01/2023 27/01/2023
2023.27 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement d'un food-truck - parking MJC 5 Av. Mar. DE LATTRE DE TASSIGNY 03/02/2023
2023.28 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Gare SNFC - mercredi 15 février 2023 de 14h à 16h15 03/02/2023
2023.29 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur - vendredi 17 février 2023 de 14h à 16h15 03/02/2023
2023.30 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - lundi 27 février 2023 de 14h à 16h15  03/02/2023
2023.31 Réglementation de la circulation - RD 905 - à compter du 30/01/2023 pour une durée de 45 jours (annule et remplace arrêté 2023.05) 30/01/2023
2023.32 Circulation et stationnement réglementés en raison d'un manifestation - Mardi 7 février 2023 à partir de 15h 09/02/2023
2023.33 Interdiction d'accès au trottoir - Place du Champs de Foire - du lundi 13 au lundi 20 février 2023 - Visualiser le plan 09/02/2023
2023.34 Levée d'interdiction d'utilisation du terrain annexe et du terrain d'honneur - complexe sportif Saint Roch - à compter du 09/02/2023 09/02/2023
2023.35 Interdiction de stationner sur 2 emplacements en raison d'un déménagement - 7 passage Anatole France - le samedi 11 et dimanche 12 février 2023 09/02/2023
2023.36 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Samedi 11 février 2023 à partir de 10h 10/02/2023
2023.37 Interdiction de stationner en rasion de travaux - sur 2 emplacements - 2 rue G.LOYE - le mercredi 15 février 2023 14/02/2023
2023.38 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Jeudi 16 février 2023 à partir de 15h 14/02/2023
2023.39 Autorisation de poursuite d'activité d'un commerce Notifié à l'intéressé 
2023.40 Autorisation de poursuite d'activité d'un commerce Notifié à l'intéressé 
2023.41 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement  Notifié à l'intéressé
2023.42 Autorisation de poursuite d'activité d'un commerce  Notifié à l'intéressé
2023.43 Interdiction de stationner - au droit du 7 Passage A. FRANCE - Jeudi 16 mars 2023 27/02/2023
2023.44 Restriction de voirie - au niveau du 5 rue d'Abrantès - du 6 au 24 mars 2023 (annule et remplace arrêté 2023.13) 27/02/2023
2023.45 Circulation réglementée - en raison de travaux - Route de Nogent - du lundi 20 au vendredi 24 mars 2023 02/03/2023
2023.46 Interdiction de stationner en raison de travaux - sur 3 emplacements - Passage A.FRANCE et sur 3 emplacements - Parking Vicq d'Azyr - du mercredi 1er au mercredi 15 mars 2023 02/03/2023
2023.47 Alignement de voies - Rue P.LANGEVIN - rue A.CARRE - rue de l'Arquebuse 02/03/2023
2023.48 Interdiction de stationner en raison de travaux - Parking H.VINCENOT - proche de l'entrée METAL DÉPLOYÉ - du 1er mars au 30 avril 2023 06/03/2023
2023.49 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Mardi 7 mars 2023 à partir de 15h 06/03/2023
2023.50 Occupation du domaine public en raison de travaux - au droit du 35 rue du Faubourg - Mercredi 8 mars 2023 - Limitation de vitesse à 30km/h et stationnement des poids-lourds interdit Rue du Faubourg 06/03/2023
2023.51 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - mardi 28 mars de 9h à 16h 09/03/2023
2023.52 Règlement de la Chasse aux oeufs - dimanche 9 avril 2023 09/03/2023
2023.53 Campagne de régulation des corbeaux - 1er mars au 31 mai 2023 09/03/2023
2023.54 Circulation interdite au droit du carrefour rue de la Liberté/rue des Fossées - en raison de travaux - mercredi 8 au jeudi 9 mars 2023  09/03/2023
2023.55 Autorisation d'installer un échafaudage - en raison de travaux - 2 allée de Corcelotte - du lundi 13 mars au samedi 8 avril 2023 13/03/2023
2023.56 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Samedi 11 mars 2023 à partir de 10h 13/03/2023
2023.57 Circulation et stationnement interdits - Place A.GIBEZ - le samedi 11 mars 2023 de 7h à 14h 13/03/2023
2023.58 Circulation interdite - en raison d'évènement - Allée Clémenceau et Place du 11 novembre - dimanche 9 avril 2023 de 13h à 19h 13/03/2023
2023.59 Stationnement interdit - en raison d'un déménagement - le mardi 21 mars 2023 14/03/2023
2023.60 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Mercredi 15 mars 2023 à partir de 15h 14/03/2023
2023.61 Modification du règlement intérieur de la Ludothèque à compter du 17 mars 2023 17/03/2023
2023.62 Occupation du domaine public - Installation de manèges et jeux - Place J.JAURES - du 20 février au 20 mars 2023 23/03/2023
2023.63 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Jeudi 23 mars 2023 à partir de 13h 23/03/2023
2023.64 Occupation du domaine public - en raison de travaux - stationnement et circulation des piétons interdits - 125 rue de la Fontaine d'Argent - du 2 mai au 2 juillet 2023 30/03/2023 
2023.65 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Mardi 28 mars 2023 à partir de 15h 27/03/2023
2023.66 Interdiction d'accès piétons - en raison de travaux - Place du Champs de Foire - du 27 mars au 3 avril 2023 30/03/2023
2023.67 Stationnement interdit - en raison d'entretien - places de parking rue E.Piot et rue Benjamin Guérard - à partir du 30 mars 2023 - pendant 15 jours 30/03/2023
2023.68 Circulation sur 1 voie - en raison de travaux - Route de Châtillon - du 7 au 12 avril 2023  04/04/2023
2023.69 Circulation sur 1 voie - en raison de travaux - Rue F.Debussy - du 10 au 15 avril 2023 - Vitesse limitée à 30km/h 06/04/2023
2023.70 Stationnement interdit au croisement Rue d'Abrantès/rue Carnot - en raison de travaux - le mercredi 12 avril de 8h à 16h 06/04/2023
2023.71 Circulation et stationnement interdits - en raison d'un évènement - Place Gambetta - du samedi 15 avril 2023 à 20h au dimanche 16 avril 2023 à 21h 04/04/2023
2023.72 Stationnement interdit sur 2 emplacements - Place Gambetta - jeudi 20 avril 2023 de 10h à 18h 04/04/2023
 2023.73 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement  Notifié à l'intéressé
2023.74 Autorisation de travaux - mise en conformité des règles d'accessibilité et SSI  Notifié à l'intéressé
2023.75 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Jeudi 6 avril 2023 à partir de 15h 06/04/2023
2023.76 Numérotation de voirie - Place Jacques Garcia  06/04/2023
2023.77 Numérotation de voirie - Rocade Pierre Mendès France  06/04/2023
2023.78 Numérotation de voirie - Rue Michel Servet 06/04/2023
2023.79 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - mardi 11 avril 2023 - de 14h à 15h rue E.Tabarly et de 15h05 à 16h Place Gambetta  06/04/2023
2023.80 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - mercredi 19 avril 2023 - de 13h30 à 16h15 - aux Restos du Coeur 06/04/2023
2023.81 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - jeudi 20 avril 2023 - de 9h à 16h - Gare SNCF  06/04/2023
2023.82 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - vendredi 28 avril 2023 - de 9h à 12h - Marché  06/04/2023
2023.83 Occupation du domaine public - en raison d'un déménagement - 22 rue de la Liberté - à partir du 20 avril 18h jusqu'au 22 avril 2022 18h 17/04/2023
2023.84 Autorisation de fermeture partielle d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.85 Stationnement interdit - en raison de travaux - 92 rue du Faubourg - à partir du 12 avril 17h jusqu'au 13 avril 2023 12h 18/04/2023
2023.86 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE -
2023.87 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Jeudi 13 avril 2023 à partir de 15h 17/04/2023
2023.88 Stationnement interdit - en raison d'une livraison - 39 rue d'Abrantès - du mardi 18 avril 2023 17h au mercredi 19 avril 2023 12h  18/04/2023
2023.89 Occupation du domaine public - installation d'une nacelle - 14A rue Carnot - jeudi 25 mai 2023 de 8h à 12h 18/04/2023
2023.90 Occupation du domaine public - installation du Cirque de Nice - Place Jean Jaurès - du lundi 24 avril 2023 au dimanche 30 avril 2023 18/04/2023
2023.91 Stationnement et circulation interdits - en raison d'un évènement - rue Charles de Gaulle (lundi 1er mai 2023 de 8h à 18h) - Chemin des Larries Clochets et Chemin des Muses (lundi 1er mai 2023 de 15 à 16h) 24/04/2023
2023.92 Stationnement interdit - en raison de travaux - croisement rue d'Abrantès/rue Carnot - mercredi 3 mai 2023 de 8h à 16h 18/04/2023
2023.93 Circulation alternée - en raison de travaux - sur la RD905 au droit du 34A - du 19 au 20 avril 2023 24/04/2023
2023.94 Occupation du domaine public - installation d'une guinguette - du 2 mai 2023 au 31 août 2023  27/04/2023
2023.95 Stationnement interdit - en raison de travaux - du 22 au 24 rue du Faubourg - mercredi 26 avril 2023 19/04/2023
2023.96 Stationnement interdit - emplacement situé 30 rue E.Piot - du 4 mai 2023 au 8 mai 2023 19/04/2023
2023.97 Occupation du domaine public - en raison de travaux - 78 rue du Faubourg - mercredi 17 mai 2023 24/04/2023
2023.98 Stationnement interdit sur emplacement réservé aux bus - 3 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny - du lundi 17 juillet au lundi 24 juillet 2023 de 21h à 6h 24/04/2023
2023.99 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - au droit du 19 rue Alfred Debussy - du 24 avril au 24 juin 2023 24/04/2023
2023.100 Stationnement interdit - en raison de livraison - 30 rue Edmé Piot - du 4 mai au 8 mai 2023 27/04/2023
2023.101 Circulation alternée et limitation de vitesse à 30km/h - Sentier des Vignes Blanches - du 23 mai au 17 mai 2023  27/04/2023
2023.102 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Lundi 1er mai 2023 à partir de 10h30  27/04/2023
2023.103 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement - ruelle au Renard/rue d'Abrantès - du 15 mai à 13h jusqu'au 16 mai 2023 à 13h 27/04/2023
2023.104 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - mercredi 17 mai 2023 - de 13h30 à 16h15 - Restos du Coeur et le vendredi 26 mai 2023 - de 15h30 à 18h - Gare SNCF 27/04/2023
2023.105 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE -
2023.106 Stationnement et circulation interdits - Fête foraine - Place Gambetta - du mardi 2 mai à 8h au mercredi 10 mai à 17h 05/05/2023
2023.107 Interdiction partielle de stationnement - Avenue Maréchal Leclerc - du 9 mai au 23 mai 2023 12/05/2023
2023.108 Circulation interdite (sauf riverains) - rue A.Debussy/Quai Joseph Maire - dimanche 23 juillet 2023 de 6h à 18h 12/05/2023
2023.109 Restriction de voirie et limitation de vitesse à 30km/h - au niveau du 30 rue Carnot - du 5 juin au 19 juin 2023 12/05/2023
2023.110 Circulation par alternat - Route de Semur - sous le pont SNCF - lundi 10 et mardi 11 juillet 2023 à partir de 18h, stationnement interdit du pont SNCF jusqu'au rond-point des Médaillés Militaires (deux côtés de la chaussée) et limitation de vitesse à 20km/h 12/05/2023
2023.111 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - parking 1 rue des Ordonnances - du 1er juin au 28 juillet 2023 12/05/2023
2023.112 Occupation du domaine public - fin d'autorisation de stationnement d'un food truck - parking MJC 5 Av. Mar. de Lattre de Tassigny 12/05/2023
2023.113 Interdiction de stationner - devant le 11 bis rue A.Debussy - lundi 22 mai et mardi 23 mai 2023 16/05/2023
2023.114 Circulation et stationnement interdits - rue des Martyrs de Lantilly - mercredi 7 juin 2023 16/05/2023
2023.115 Règlement intérieur du Marché de Noël 2023 - Exposant  16/05/2023
2023.116 Règlement intérieur du Marché de Noël 2033 - Association  16/05/2023
2023.117 Délégation de fonctions et de signature du Maire pour les opérations funéraires Notifié à l'intéressé
2023.118 Occupation du domaine public - 3 places de stationnement - en raison d'un déménagement - 6 rue F.Debussy - vendredi 19 mai 2023 de 9h à 19h 22/05/2023
2023.119 Occupation du domaine pubic - stationnement d'un camion - en raison d'un déménagement - 126 rue du Faubourg/Chemin des Vignes Blanches - du jeudi 25 mai 19h au vendredi 26 mai 2023 19h 22/05/2023
2023.120 Emplacement provisoire - place de stationnement réservée aux personnes à mobilité réduite - parking Le SELECT - du 1er juin au 31 décembre 2023 09/06/2023
2023.121 Occupation du domaine public - stationnement interdit sur 3 emplacements - 11 bis rue A.Debussy - jeudi 1er juin et vendredi 2 juin 2023 25/05/2023
2023.122 Circulation par alternat - rue de la Fontaine d'Argent - en raison de travaux - du 24 mai 2023 au 23 juin 2023  12/06/2023
2023.123 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - au droit du 30 rue Carnot - du 12 au 14 juin 2023 05/06/2023
2023.124 Circulation par alternat et limitation de vitesse à 30km/h - en raison de travaux - Rue de Courtagis - du 5 au 10 juin 2023 05/06/2023
2023.125 Circulation et stationnement réglementés en raison d'une manifestation - Mardi 6 juin 2023 à partir de 15h  05/06/2023
2023.126 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Gare SNCF - Vendredi 2 juin 2023 de 15h30 à 18h 09/06/2023
2023.127 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur- Mercredi 21 juin 2023 de 14h à 16h 09/06/2023
2023.128 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Lunid 26 juin 2023 - rue du Beugnon de 14h à 15h et Place Gambetta de 15h à 16h 09/06/2023
2023.129 Interdiction de circuler et de stationner - en raison de travaux - rue Georges Loye - du lundi 12 au mercredi 14 juin 2023  09/06/2023
2023.130 Interdiction de circuler et de stationner - Fêtes des écoles - Allée Clémenceau - mardi 13 juin 2023 de 17h à 22h 09/06/2023
2023.131 Restriction de voirie - au droit du mur de la maison des Bardes - rue E.Piot - à compter du 5 juin 2023 09/06/2023
2023.132 Circulation interdite - en raison de travaux - au droit de la Maison des Bardes - rue E.Piot - lundi 12 juin 2023 de 8h à 12h  12/06/2023
2023.133 Interdiction de circulation pour les piétons, vélos et motocyclettes - Promenade de la Brenne - en raison de travaux de reméandrage - du lundi 12 juin jusqu'au 30 septembre 2023 12/06/2023
2023.134 Occupation du domaine public - installation d'une nacelle - au droit du 18 rue de Verdun - vendredi 9 juin 2023 12/06/2023
2023.135 Rétrécissement de circulation et stationnements interdits - Avenue M.Leclerc et Quai P.Bouhey - du lundi 12 juin au 22 juin 2023 12/06/2023
2023.136 Circulation par alternat et limitation de vitesse à 30 km/h- Quai P.Bouhey - du lundi 3 juillet au vendredi 14 juillet 2023 12/06/2023
2023.137 Autorisation de stationnement - marchand ambulant  12/06/2023
2023.138 Autorisation d'occupation du domaine public - LE CALYPSO  12/06/2023
2023.139 Autorisation d'occupation du domaine public - O'CAPPUCCINO  12/06/2023
2023.140 Autorisation d'occupation du domaine public - HOTEL DE LA GARE  12/06/2023
2023.141 Autorisation d'occupation du domaine public - Bistrot ANATOLE ET ARTHÉMISS  12/06/2023
2023.142 Autorisation d'occupation du domaine public - AU FOURNIL RÉMIGEOIS  12/06/2023
2023.143 Autorisation d'occupation du domaine public - CAFÉ DES AMIS 12/06/2023
2023.144 Autorisation d'occupation du domaine public - MISTER TACOS 12/06/2023
2023.145 Autorisation d'occupation du domaine public - LA COTE D'OR 12/06/2023
2023.146 Interdiction de stationner et de circuler - Allée Clémenceau - jeudi 6 et vendredi 7 juillet 2023 de 17h à 22h 16/06/2023
2023.147 Interdiction aux piétons d'une partie du secteur boisé du Parc Buffon - pour des raisons de sécurité - à compter du lundi 12 juin 2023 12/06/2023
2023.148 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement - 15 rue B.GUERARD - vendredi 23 juin 2023 16/06/2023
2023.149 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE  -
2023.150 Occupation du domaine public- Installation d'un échafaudage - 15 rue B.Guérard - jeudi 22 juin 2023  06/07/2023
2023.151 Occupation du domaine public - Installation d'une caravane - Lutte Ouvrière - Place Gambetta - vendredi 7 juillet 2023 10h à 18h 16/06/2023
2023.152 Stationnement interdit au 16 rue d'Abrantès, circulation par alternat et limitation de vitesse à 30km/h - du 26 juin au 4 juillet 2023à 30km/h - du 26 juin au 4 juillet 2023  16/06/2023
2023.153 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement en raison d'un déménagement - 26 rue Voltaire - lundi 19 juin 2023 16/06/2023
2023.154 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 14 Cité de la Marne - du 3 juillet au 2 août 2023 16/06/2023
2023.155 Interdiction de circuler - RD 905 - Spectacle pyrotechnique - vendredi 14 juillet 2023 de 21h30 à 23h 16/06/2023
2023.156 Occupation du domaine public - autorisation de stationnement en raison d'un déménagement - 22 rue de la Liberté - dimanche 25 juin 2023 16/06/2023
2023.157 Interdiction de stationner - Fête du Centre Social - Parking Vicq d'Azyr - du jeudi 22 juin au lundi 26 juin 2023 23/06/2023
2023.158 Occupation du domaine public - déménagement - place de stationnement - 19 rue du Faubourg - dimanche 25 juin 2023  06/07/2023
2023.159 Mise en demeure d'évaluation comportementale de "chien mordeur" Notifié à l'intéressé
2023.160 Interdiction de stationner - selon l'avancement du chantier - sur les places de parking rue E.PIOT à partir du 26 juin - pour une durée de 15 jours  30/06/2023
2023.161 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE  -
2023.162 Interdiction de circuler et de stationner - Allée Clémenceau et Place du 11 Novembre - jeudi 6 et vendredi 7 juillet de 17h à 22h  06/07/2023
2023.163 Interdiction de stationner et interdiction de circulation des piétons - au droit du 125 rue de la Fontaine d'Argent - du 1er au 31 juillet 2023 30/06/2023
2023.164 Interdiction de stationner - selon l'avancement du chantier - sur les places de parking rue E.PIOT à partir du 26 juin - pour une durée de 15 jours (annule et remplace arrêté n°2023-160) 30/06/2023
2023.165 Interdiction de circuler - en raison de travaux - rue Carnot - lundi 17 juillet 2023 de 8h à 11h 30/06/2023
2023.166 Interdiction de stationner et de circuler - en raison de travaux - 16 rue Saint Michel - du 3 au 14 juillet 2023 30/06/2023
2023.167 Circulation par alternat - en raison de travaux - rue A.Gibez - du 1er août au 11 août 2023 04/07/2023
2023.168 Circulation par alternat et limitation de vitesse à 30km/h - en raison de travaux - RD905 et RD980 - du 6 juillet au 7 juillet 2023 04/07/2023
2023.169 Modification de la composition des membres du Conseil d'Administration du CCAS 06/07/2023
2023.170 Stationnement et circulation interdits - rue Carnot et Quai J.Maire - dimanche 9 juillet 2023 13/07/2023
2023.171 Alignement individuel - Rue de Courtangis 04/07/2023
2023.172 Circulation interdite - en raison de travaux - rue E.Guillaume - lundi 10 juillet 2023 06/07/2023
2023.173 Circulation interdite - rue E.Guillaume du 10 au 28 juillet 2023 et stationnement interdit - rue de la Liberté - du 24 juillet au 11 août 2023 13/07/2023
2023.174 Arrêté d'interdiction de pénétrer dans l'immeuble - 2 rue du Faubourg - à compter du 5 juillet 2023 Notifié à l'intéressé
2023.175 Interdiction de circuler - rue Carnot - en raison de travaux - mardi 18 juillet 2023 de 8h à 11h 13/07/2023
2023.176 Autorisation de travaux - création de volumes dans un établissement scolaire -
2023.177 Interdiction de stationner - 3 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - du13 juillet au 24 juillet 2023  13/07/2023
2023.178 Arrêté de mise en sécurité - Immeuble 15 rue F.Debussy Notifié à l'intéressé
2023.179 Interdiction de circuler - rue Carnot - en raison de travaux - lundi 31 juillet 2023 de 8h à 11h 26/07/2023
2023.180 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - au droit du 14 rue L.DELAUTEL - à partir du 14/08/2023 pour une durée d'une semaine 04/08/2023
2023.181 Numérotation de voirie - Impasse du Rondeau  04/08/2023
2023.182 Occupation du domaine public - installation d'une benne - 78 rue du Faubourg - lundi 21 août 2023  04/08/2023
2023.183 Stationnement et circulation interdits partiellement - Place A.GIBEZ et Quai J.MAIRE - à compter du 28 août pendant 1 an 04/08/2023
2023.184 Stationnement et circulation interdits - en raison de travaux - Parking Pôle Emploi et Passage G.Brassens - du 4 septembre au 3 novembre 2023 04/08/2023
2023.185 Réglementation de stationnement et de circulation - rue de la Liberté, Place J.Garcia, rue E.Guillaume - à compter du 7 août 2023  04/08/2023
2023.186 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Gare SNCF - Vendredi 25 août 2023 - de 14h à 16h15  28/08/2023
2023.187 Occupation du domaine public - Balades de poneys et chevaux - Halte fluviale (vendredis et samedis de 14h à 21h30) et entrée du Camping municipal (dimanches et lundis de 14h à 21h) - du 11 août au 4 septembre 2023  28/08/2023
2023.188 Occupation du domaine public - Réservation de 2 places de stationnement - 8-10 rue Traversière - du vendredi 11 août 19h au dimanche 13 août 2023 19h  28/08/2023
2023.189 Circulation par alternat - en raison de travaux - RD 905 - du lundi 28 août au lundi 4 septembre 2023 28/08/2023
2023.190 ANNULÉ - ERREUR MATÉRIELLE  -
2023.191 Circulation interdire - en raison d'un spectacle pyrotechnique - Rue Saint Roch et rue du Dr Brunhes - Samedi 2 septembre 2023 - de 22h à 23h30 28/08/2023
2023.192 Autorisation d'ouverture au public - 57ème Foire Régionale - Stade municipal Saint Roch - du Jeudi 31 août au Dimanche 3 septembre 2023 28/08/2023
2023.193 Mise à disposition des installations de la Ville de Montbard au Comité de la Foire - du 31 août 2023 au 3 septembre 2023 28/08/2023
2023.194 Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie  Notifié à l'intéressé
2023.195 Occupation du domaine public - Suspension de 3 emplacements en raison d'un déménagement - 27 rue Anatol Hugot - lundi 28 aoùut 2023  28/08/2023
2023.196 Circulation et stationnement interdits - en raison de travaux - Parking Vicq d'Azyr - du dimanche 27 août au lundi 28 août 2023  28/08/2023
2023.197 Rétrécissement de voie - rue Paul Langevin - du lundi 25 au 29 septembre 2023 29/08/2023
2023.198 Occupation du domaine public - place de stationnement réservée pour autocar - parking de la gare - le mardi 19 septembre 2023 matin  07/09/2023
2023.199 Stationnement et circulation interdits partiellement - Place A.GIBEZ et Quai J.MAIRE - à compter du 28 août pendant 1 an (annule et remplace arrêté n°183.2023)  07/09/2023
2023.200 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Gare SNCF - mardi 5 septembre 2023 - de 14h à 16h15 07/09/2023
2023.201 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - jeudi 21 septembre 2023 - de 14h à 16h15  07/09/2023
2023.202 Occupation du domaine public - Stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur - mercredi 27 septembre 2023 - de 13h30 à 16h15 14/09/2023
2023.203 Arrêté de mise en sécurité - Immeuble 2 rue du Faubourg Notifié à l'intéressé
2023.204 Interdiction de circuler (Passage G.BRASSENS) et de stationner (parking Pôle Emploi) - en rasion de travaux - du 11 septembre au 10 novembre 2023  14/09/2023
2023.205 Interdiction de stationner - en raison de travaux - Route de Semur (D980) - du 2 octobre 2023 au 1er novembre 2023  14/09/2023
2023.206 Interdiction de stationner et de circuler - en raison de travaux - du n°1 au n°3 rue des Fossés - du 11 septembre au 20 septembre 2023 14/09/2023
2023.207 Interdiction de stationner et de circuler - en raison de travaux - au droit de la Maison des Bardes - lundi 11 septembre 2023 de 8h à 12h 14/09/2023
2023.208 Occupation du domaine public - 3 Route de Laignes - vendredis 15 et 22 septembre 2023  14/09/2023
2023.209 Occupation du domaine public - 6 rue Benjamin Guérard - samedi 9 septembre de 13h à 20h  14/09/2023
2023.210 Interdiction de circuler - en raison de travaux - rue Jean Jacques Rousseau - du 9 octobre au 13 octobre 2023 de 8h à 16h  14/09/2023
2023.211 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 1 Route de Dijon - du 14 septembre 2023 au 23 septembre 2023  14/09/2023
2023.212 Occuption du domaine public - suspension de stationnement - 17 Allée de la Garenne - mardi 26 septembre 2023 21/09/2023
2023.213 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - 6 rue du Beugnon - mercredi 11 octobre 2023 21/09/2023
2023.214 Interdiction de circuler - en raison d'un évènement - Rue Alferd Debussy et Quai Joseph Maire - dimanche 8 octobre 2023 de 6h à 13h  21/09/2023
2023.215 Circulation par alternat - en raison de travaux - rue Benjamin Guérard - du lundi 13 au vendredi 17 novembre 2023 de 8h à 18h 21/09/2023
2023.216 Interdiction d'accès aux chiens - Jardins pédagogiques de l'Orangerie et square Jocko - à compter du lundi 18 septembre 2023  21/09/2023
2023.217 Mise en demeure d'évaluation comportementale de "chien mordeur" Notifié à l'intéressé
2023.218 Mise en demeure d'évaluation comportementale de "chien mordeur" Notifié à l'intéressé
2023.219 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - 23bis rue Edmé Piot - du 25 septembre au 20 octobre 2023 22/09/2023
2023.220 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 5 rue Eugène Guillaume - du lundi 2 au 21 octobre 2023 02/10/2023
2023.221 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 1 Route de Dijon - du 25 septembre au 3 octobre 2023 02/10/2023
2023.222 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - au droit du 9 rue Benjamin Guérard - du 27 septembre 12h au 28 septembe 12h 02/10/2023
2023.223 Stationnement autorisé pour certaines entreprises - rue Eugène Guillaume - du 25 septembre au 15 octobre 2023 02/10/2023
2023.224 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - entre le 7 et 17 rue F. Debussy - du 28 septembre 18h au 30 septembre 2023 18h 03/10/2023
2023.225 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - Lundi 16 octobre 2023 - de 14h à 16h15 03/10/2023
2023.226 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur - Mercredi 25 octobre 2023 - de 13h30 à 16h15  03/10/2023
2023.227 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - parking face au 12 rue C. Quenneville - du 13 octobre au 10 novembre 2023 12/10/2023
2023.228 Occupation du domaine public - suspension de stationnement - 4 places de stationnement devant Agence AREAS - dimanche 22 octobre 2023 12/10/2023
2023.229 Interdiction de circuler - Rue J-J Rousseau - du lundi 16 au vendredi 20 octobre 2023 - de 8h à 18h 12/10/2023
2023.230 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 5 rue Eugène Guillaume - du 23 octobre au 11 novembre 2023 16/10/2023
2023.231 Occupation du domaine public - suspension de 2 places de stationnement - 4A rue Piron - du vendredi 27 octobre 18h au dimanche 28 octobre 2023 à 20h 16/10/2023
2023.232 Restriction de voirie et circulation par alternat - rue de Couvin - du lundi 16 octobre au vendredi 27 octobre 2023 24/10/2023
2023.233 Occupation du domaine public - suspension de 3 places de stationnement - 5 Passage A.France - samedi 21 octobre 2023 de 12h à 19h et le samedi 28 octobre 2023 de 7h à 19h 16/10/2023
2023.234 Placement d'un chien mordeur Notifié à l'intéressé
2023.235 Placement d'un chien mordeur Notifié à l'intéressé
2023.236 Occupation du domaine public - suspension de deux places de stationnement - 32 rue Edme Piot - jeudi 26 octobre 2023 de 9h à 12h 24/10/2023
2023.237 Occupation du domaine public - suspension de deux places de stationnement - 6 rue d'Abrantès - du lundi 30 octobre au vendredi 8 décembre 2023 25/10/2023
2023.238 Occupation du domaine public - occupation d'une partie de la Pl.GAMBETTA - Vente de sapins - du 27 novembre au 24 décembre 2023 17/11/2023
2023.239 Stationnement et circulation modifiés - Corrida de Noël - dimanche 17 décembre 2023 de 10h à 13h 31/10/2023
2023.240 Interdiction de stationner et de circuler - au droit du 2 rue d'Abrantès - jeudi 2 et vendredi 3 novembre 2023 31/10/2023
2023.241 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Gare SNCF - Vendredi 3 novembre 2023 de 14h à 16h15 31/10/2023
2023.242 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Restos du Coeur - Mercredi 8 novembre 2023 de 13h30 à 16h15  31/10/2023
2023.243 Occupation du domaine public - stationnement de la MILO Mobile - Place Gambetta - Mardi 21 novembre 2023 de 10h à 12h 31/10/2023
2023.244 Autorisation de stationner pour deux entreprises - au 1 rue J-Baptiste LHOTE - en raison de travaux - du lundi 13 au jeudi 30 novembre 2023 31/10/2023
2023.245 Occupation du domaine public - installation d'une benne - vers l'arrêt de bus Route de Dijon - jeudi 9 et vendredi 10 novembre 2023 06/11/2023
2023.246 Occupation du domaine public - dépôt de matériel - 24 rue Diderot - du 13 novembre au 20 décembre 2023 17/11/2023
2023.247 Circulation par alternat et stationnement interdit - 5 bis Route de Laignes - du 20 au 24 novembre 2023 17/11/2023
2023.248 Restriction de voirie - circulation par alternat - Route de Dijon - du 27 novembre au 1er décembre 2023 09/11/2023
2023.249 Stationnement interdit sur une partie de la Pl. Pépinière Royale - Marché de Noël - du 17 au 20 novembre 2023 17/11/2023
2023.250 Autorisation de travaux - travaux d'aménagement et création de volumes nouveaux dans un commerce Notifié à l'intéressé
 2023.251 Occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - 9 rue d'Abrantès/rue G.Loye - du 20 novembre au 9 décembre 2023 17/11/2023
 2023.252 Restriction de voirie et circulation par alternat - 13 rue Saint Roch - du 22 novembre au 8 décembre 2023  04/12/2023
 2023.253 Circulation et stationnement interdits - Place de la Pépinière Royale - Marché de Noël - du 24 au 27 novembre 2023 17/11/2023
2023.254 Circulation interdite des véhicules et piétons - Allée principale basse Parc BUffon - à compter du 20 novembre 2023 04/12/2023
2023.255 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.256 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.257 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.258 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.259 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement Notifié à l'intéressé 
2023.260 Réservation de deux places de stationnement - rue Carnot - du jeudi 23 novembre au vendredi 24 novembre 2023  05/12/2023
2023.261 Occupation du domaine public - réservation place de stationnement - 16 rue Edme Piot - du vendredi 24 18h au samedi 25 novembre 2023 20h 05/12/2023
2023.262 Numérotation de voirie - Rue F.Debussy  05/12/2023
2023.263 Numérotation de voirie - Rue P.Langevin 05/12/2023
2023.264 Circulation et stationnement réglementés - Déambulation de Noël - mercerdi 20 décembre 2023 à partir de 17h  05/12/2023
2023.265 Occupation du domaine public - réservation de 2 places de stationnement - 9 rue de la Liberté - du mardi 28 au mercredi 29 novembre 2023 05/12/2023
2023.266 Occupation du domaine public - réservation de 2 places de stationnement - 9 Passage A.France - du 1er au 2 décembre 2023  05/12/2023
2023.267 Occupation du domaine public - réservation de 2 places de stationnement - Place Gambetta - le jeudi 28 décembre 2023 05/12/2023
2023.268 Circulation par alternat - Av. Maréchal Leclerc - du lundi 4 au vendredi 15 décembre 2023 - de 8h à 18h 05/12/2023

La tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est obligatoire dans les régions, les départements, les communes de plus de 3 500 habitants, leurs établissements publics administratifs et les groupements comprenant au moins une commune de plus de 3 500 habitants (articles L. 2312-1, L. 3312-1, L. 4311-1, et L. 5211-26 du code général des collectivités territoriales).

S’il participe à l’information des élus, ce débat joue également un rôle important en direction des habitants. Il constitue par conséquent un exercice de transparence vis-à-vis de la population.

Ce débat permet à notre assemblée délibérante d’être informée sur l’évolution de la situation financière de la ville, de mettre en lumière certains éléments de bilans rétrospectifs et de discuter des orientations budgétaires qui préfigureront les priorités qui seront affichées dans le budget primitif.

Le débat d’orientations budgétaires ne donne pas lieu à un vote, il a cependant pour objet de nous permettre de définir les grandes orientations du budget primitif que nous adopterons prochainement.
Ce débat est aussi un outil de prospective.

Budget 2023

Budget 2022

Budget 2021

Budget 2020

 
 

 

 

Vous pouvez consulter les délibérations prises par le Conseil municipal

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